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Volet 2 : Demandeurs autochtones

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en cours Vous avez jusqu'au 11 septembre pour déposer une demande. Dans cette page : Objectifs spécifiques Admissibilité du demandeur Admissibilité du projet Présentation de la demande Critères…

Mise à jour : 4 août 2025

Soutien financier pour des initiatives visant à sensibiliser les adolescentes et adolescents à la violence sexuelle 2024-2025

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/appel-projets-initiatives-sensibiliser-adolescents-violence-sexuelle

déploient le programme Empreinte – Agir ensemble contre les agressions à caractère sexuel (Empreinte) dans 15 régions à travers le Québec. Il s’agit d’un programme de prévention des agressions à…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Approbation du Plan d'action spécifique pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

pdf 66 Ko violence_conjugale_haut_risque_dangerosite_securite_victimes_memoire.pdf

sortie du Plan d’action spécifique pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes…

Mise à jour : 24 mars 2021

Résumé des projets du programme de financement issu du partage des produits de la criminalité 2021-2022

/securite-situations-urgence/police-prevention-criminalite/prevention-criminalite/aide-financiere/partage-produits-criminalite/resume-projets-programme-financement-issu-partage-produits-criminalite

réalisant des actions de prévention significatives, en travaillant avec un réseau de ressources spécifiques au quartier, en offrant des services et des occasions plus positives aux jeunes les plus à…

Mise à jour : 23 février 2023

Projets de recherche sur la réalité des personnes handicapées

/famille-et-soutien-aux-personnes/participation-sociale-personnes-handicapees/experimentation-recherche/projets-subventions

Responsable de la recherche : Félix Zogning Organisme affilié : Université de Sherbrooke Début du projet : 15 novembre 2024 Volet du programme de subventions de l'Office : Expérimentation Soutien des…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Aide financière pour améliorer les infrastructures et assurer la sécurité dans l’utilisation des véhicules hors route

/transports/aide-financiere/vehicule-hors-route/infrastructures-protection-faune/infrastructures-et-securite

hors route Appel de projets Pour l’année financière 2025-2026, un appel de projets est en cours du 15 octobre 2025 au 11 janvier 2026. Le Programme d’aide financière aux véhicules hors route –…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Service de sécurité anti-DDoS (SSA) du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT) pour les organisations publiques

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-telecommunication-radiocommunication/reseau-gouvernemental-telecommunication-rgt/service-de-securite-anti-ddos-ssa

traitement Installer un nouveau service SSA dans un délai de 15 jours ouvrables ou moins Délai maximal requis pour ajouter le service SSA ≤ 15 jours ouvrables Retirer le service SSA dans un délai de…

Mise à jour : 18 février 2026

Service de sécurité évolué en infonuagique (SSEI) du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT) pour les organisations publiques

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-telecommunication-radiocommunication/reseau-gouvernemental-telecommunication-rgt/service-de-securite-evolue-en-infonuagique-ssei

traitement Installer un nouveau service SSEI dans un délai de 15 jours ouvrables ou moins Délai maximal requis pour ajouter le service SSEI ≤ 15 jours ouvrables Modifier ou retirer le service SSEI…

Mise à jour : 18 février 2026

Comprendre la vaccination

/sante/conseils-et-prevention/vaccination/comprendre-la-vaccination

maladie grave . Elle peut causer des dommages permanents au cerveau et entraîner la mort dans 10 à 15 % des cas. La varicelle est une maladie fréquente qui est la plupart du temps sans danger. Elle…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-7-7-avril-2021

hydriques Les articles 31 à 33 de la Loi apportent des modifications de concordance aux articles 15.2, 15.4 et 15.7 de la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et favorisant une…

Mise à jour : 17 juin 2025

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Volet 2 : Demandeurs autochtones

Soutien financier pour des initiatives visant à sensibiliser les adolescentes et adolescents à la violence sexuelle 2024-2025

Approbation du Plan d'action spécifique pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

Résumé des projets du programme de financement issu du partage des produits de la criminalité 2021-2022

Projets de recherche sur la réalité des personnes handicapées

Aide financière pour améliorer les infrastructures et assurer la sécurité dans l’utilisation des véhicules hors route

Service de sécurité anti-DDoS (SSA) du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT) pour les organisations publiques

Service de sécurité évolué en infonuagique (SSEI) du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT) pour les organisations publiques

Comprendre la vaccination

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

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