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Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 3 - Les principales simulations effectuées

pdf 2,08 Mo RMG_Rapportfinal_volume3_Accessible_FR_MESS.pdf

une nouvelle table d’imposition Le coût net du crédit d’impôt remboursable est financé grâce à la mise en place d’une nouvelle table d’imposition, remplaçant…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Projet de règlement modifiant le Règlement du Comité paritaire de l'insdustrie des services automobiles de la région de Montréal relatif à la tenue d'un registre, au rapport mensuel et au prélèvement - Analyse d'impact réglementaire

pdf 508 Ko AIR_PROJ_REGL_Modifiant_REGL_COM_Paritaire_Industrie_SERV_Automobile_06_MTL.pdf

est proposé de modifier le montant de la contribution hebdomadaire actuelle des artisans. En effet, ces derniers versent actuellement une somme de 1 $ par…

Mise à jour : 4 février 2026

Valeur des traitements sylvicoles non commerciaux pour l’année financière 2024-2025 en forêt publique

pdf 0,97 Mo cadre_application_valeur_tsnc_2024-2025.pdf

les/traitements-sylvicoles-non-commerciaux/ Ministère des Ressources naturelles et des Forêts II Table des matières Généralités…

Mise à jour : 8 avril 2026

Bureau de projets en érosion et submersion côtières

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/coordonnees-structure/organismes-lies/bureau-projets-erosion-submersion-cotieres

Retour à la page Tables de concertation et organismes liés Bureau de projets en érosion et submersion côtières Le Bureau de projets en érosion Lire le contenu de la note numéro 1 et submersion…

Mise à jour : 2 avril 2026

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - port du couvre-visage dans les transports en commun

pdf 66 Ko port_couvre_visage_transports_commun_memoire.pdf

sur le chauffeur dans le cas d’un véhicule automobile autre qu’un autobus ou un minibus utilisé à des fins de transport rémunéré de personnes. Ainsi, ce sera…

Mise à jour : 31 juillet 2020

Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d'entretien d'édifices publics de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

pdf 693 Ko AIR_PROJ_REGL_Modifiant_Decret_PERS_Entretien_Edifices_MTL.pdf

offerts sur les postes vacants dans des secteurs d’activité similaires dépassent fréquemment ceux actuellement prévus au Décret. Les principales mesures…

Mise à jour : 5 novembre 2025

Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

pdf 632 Ko MEM_CRAP.pdf

la réalité policière La réalité des victimes d’abus policiers Alexandre Popovic 15 octobre 2020 2 Table des matières Historique…

Mise à jour : 3 août 2023

Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, publié à la

pdf 641 Ko rpep-consultation-2025-11-19-prelevement-eaux-protection-va.pdf

de l’organisme mandaté pour coordonner la table de concertation régionale concernée » par « , un représentant de l’organisme mandaté pour coordonner la table…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Aide financière pour un projet d’innovation pour la production de bioénergies

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/reussir-ses-projets-transition-energetique/aide-financiere/programme-technoclimat/projet-innovation-bioenergies

normatif permette toutes formes d’énergie à faible empreinte carbone, ce volet du programme accepte actuellement seulement les projets qui touchent la production de bioénergies. Dans cette page :…

Mise à jour : 28 octobre 2025

Récipiendaires 2024 | Ordre des francophones d'Amérique

/gouvernement/reconnaissance-prix/culture-langue-francaise/ordre-francophones-amerique/recipiendaires/recipiendaires-2024

accordant une attention particulière à la littérature québécoise. Elle a en outre coordonné et animé des tables rondes dans des institutions prestigieuses telles que le Círculo de Bellas Artes de…

Mise à jour : 10 décembre 2025

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Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 3 - Les principales simulations effectuées

Projet de règlement modifiant le Règlement du Comité paritaire de l'insdustrie des services automobiles de la région de Montréal relatif à la tenue d'un registre, au rapport mensuel et au prélèvement - Analyse d'impact réglementaire

Valeur des traitements sylvicoles non commerciaux pour l’année financière 2024-2025 en forêt publique

Bureau de projets en érosion et submersion côtières

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - port du couvre-visage dans les transports en commun

Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d'entretien d'édifices publics de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, publié à la

Aide financière pour un projet d’innovation pour la production de bioénergies

Récipiendaires 2024 | Ordre des francophones d'Amérique

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