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la page Maladies animales qui doivent être déclarées . Pour faire la déclaration au MELCCFP, vous devez fournir, par courriel , des photos sous plusieurs angles ainsi que les informations suivantes :…

avez besoin d’un compte au Service d’authentification gouvernementale pour accéder au portail? Vous devez vous authentifier pour avoir accès au Portail d’inscription aux services de garde. C’est…

et de disques rigides sont soumises à une procédure particulière. Pour le matériel roulant, vous devez remplir le formulaire « État du véhicule (PDF 490 Ko) » consultez à cet effet les renseignements…

d’inscription pour la première utilisation du service en ligne Pour accéder au formulaire en ligne : vous devez : disposer d’un compte clicSÉQUR – Entreprises . Pour créer un compte, consultez la…

membres du conseil de la municipalité qui ont, depuis la dernière transmission d’un tel relevé, déposé devant le conseil une déclaration, visée à l’un ou l’autre des articles 357 et 358, et ceux qui…

és locales, un outil additionnel de planification de financement des dépenses en immobilisations devant être précisées plus tard. Ce type d’emprunt peut se faire au moyen d’un ou de plusieurs…

sur la marine marchande du Canada. Démarche Afin de déposer votre demande d’aide financière, vous devez transmettre le formulaire Demande d’aide financière (PDF 2,18 Mo) du PETMAF, rempli et signé, à…

analyse du puits à l’utilisation finale. Démarche Afin de déposer votre demande d’aide financière, vous devez transmettre le formulaire Demande d’aide financière (PDF 2,18 Mo) du PETMAF, rempli et…

année sur le territoire du Québec. Démarche Afin de déposer votre demande d’aide financière, vous devez transmettre le formulaire Demande d’aide financière (PDF 2,18 Mo) du PETMAF, rempli et signé, à…

déterminer le programme d’aide financière (ou le volet) le plus approprié. Pour faire une demande, vous devez transmettre le formulaire de demande d’aide financière (PDF 134 Ko) . Celui-ci doit être…