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Soutien aux patients - Médicaments biosimilaires

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FCSD Cancer colorectal Canada Soutien aux patients atteints de cancer colorectal et aux proches aidants ACE (Arthrite) Site Web : Joint Health Les biologiques biosimilaires au Canada – Ce que les…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Lauréats du Prix À part entière 2023

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personnes handicapées dans un milieu de travail régulier. Hôtels Fairmont de l’Est du Canada Les hôtels Fairmont de l'Est du Canada ont lancé un projet pilote en collaboration avec l’école À Pas…

Mise à jour : 18 février 2025

Améliorer les conditions de vie des personnes handicapées : portrait et bilan des actions gouvernementales dans le cadre de la politique À part entière.

pdf 731 Ko RAP_evaluation-conditions-vie.pdf

nombre de dossiers et les dépenses de la CNESST pour les indemnités visant à compenser la perte de revenu en 2010 et 2020. • Pour l’indemnité de remplacement…

Mise à jour : 17 février 2025

Impôt sur les prestations d’assurance parentale pour une grossesse ou une naissance

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versements est calculée en tenant compte du crédit personnel de base prévu par Revenu Québec et l’Agence du revenu du Canada. Le montant personnel de base est appliqué automatiquement à vos…

Mise à jour : 26 février 2026

Impôt sur les prestations d’assurance parentale lors de l’arrivée d’un enfant en vue de son adoption

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versements est calculée en tenant compte du crédit personnel de base prévu par Revenu Québec et l’Agence du revenu du Canada. Le montant personnel de base est appliqué automatiquement à vos…

Mise à jour : 26 février 2026

Impôt sur les prestations d’assurance parentale pour un projet de grossesse pour autrui

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versements est calculée en tenant compte du crédit personnel de base prévu par Revenu Québec et l’Agence du revenu du Canada. Le montant personnel de base est appliqué automatiquement à vos…

Mise à jour : 26 février 2026

Demande accès documents administratifs 1er septembre 2022

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À LA PERSONNE RESPONSABLE DE LA DISTRIBUTION DU DOSSIER PRÉPARATOIRE 1 Le jeudi 28 avril 2022, distribuez le Dossier préparatoire aux élèves. Ce dossier leur…

Mise à jour : 4 octobre 2022

Recevoir l’aide financière Rénoclimat

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votre dossier. Pour de l’information sur le traitement de votre demande, vous pouvez communiquer avec le service à la clientèle . Si possible, indiquez dans votre courriel votre numéro de dossier…

Mise à jour : 29 mai 2025

Caractère public des dossiers de dépôt volontaire

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personnels. Si des renseignements personnels se trouvent dans le dossier, des précautions doivent être prises à cet égard lorsque le dossier est consulté par une tierce personne. Le greffier doit…

Mise à jour : 23 février 2023

Demande accès liste dossiers sous-ministre 8 juin 2022

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administratifs Notre dossier : 16310/22-16 Monsieur, La présente a pour objet de faire le suivi de votre demande d’accès, visant à obtenir les documents…

Mise à jour : 29 septembre 2022

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Impôt sur les prestations d’assurance parentale pour une grossesse ou une naissance

Impôt sur les prestations d’assurance parentale lors de l’arrivée d’un enfant en vue de son adoption

Impôt sur les prestations d’assurance parentale pour un projet de grossesse pour autrui

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Recevoir l’aide financière Rénoclimat

Caractère public des dossiers de dépôt volontaire

Demande accès liste dossiers sous-ministre 8 juin 2022

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