Résultats de recherche

le droit fondamental à la vie privée ou à l’information. Ainsi, les parties à une instance tenue devant la CAI doivent s’assurer que leurs démarches, les actes de procédure et les moyens de preuve…

chauffage neuf fonctionnant à l’électricité. Faites évaluer vos besoins en matière de chauffage Si vous devez changer votre système de chauffage, assurez-vous que votre entrepreneur ne remplace pas…

l’économie en plus de rendre plusieurs services écologiques essentiels aux collectivités du Québec. Devant le déclin accéléré de la biodiversité au Québec, comme à l’échelle de la planète, nous avons…

compétences pour la confection des glaces, des sorbets, des produits dérivés et des confiseries, vous devez compléter le formulaire de demande de certificat de qualification professionnelle (PDF 260…

pendant l'union. Attention! Pour que votre conjoint de fait soit reconnu, ni vous ni votre conjoint ne devez être mariés ou unis civilement à une autre personne. Cette définition s'applique à…

reconnaissance de vos acquis liés à une expérience de travail ou à une formation scolaire , vous devez suivre la procédure établie par l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec (ITAQ). Ce…

questions à vous poser : Mon commentaire est-il utile et constructif? Dirais-je la même chose si j’étais devant la personne à qui je m’adresse? Mon message est-il susceptible d’être blessant pour…

bonification écoresponsable Exemple de projet Pour obtenir une bonification de l’aide financière, vous devez démontrer que le projet apporte à votre organisation une performance accrue (exemplaire,…

pièges certifiés NIPSC est recommandée dans leur cas. D’ici à ce que les tests soient terminés, vous devez privilégier ces pièges. S’ils deviennent obligatoires, la date d’entrée en vigueur, le cas…

à partir de la Prestation électronique de services (PES) . Voici la liste des documents que vous devez transmettre : le formulaire de reddition de comptes (PDF 249 Ko) ; les factures; les décomptes…