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décision publique en remettant à la lauréate ou au lauréat une médaille suivant la recommandation du comité de sélection. Le ministre de la Justice peut également, en tout temps et après consultation…

des publications Organismes membres de l’équipe (juin 2025) Amphibia-Nature Biodôme de Montréal Commission de la capitale nationale, parc de la Gatineau Conservation de la nature Canada Consultant…

, la fluoration de l’eau potable est l’une des 10 plus importantes mesures préventives de santé publique du 20 e siècle. Effets de la fluoration de l'eau potable sur l'environnement La fluoration de…

besoin, consultez la page Trouver un organisme scolaire , qui vous aidera à repérer une école près de chez vous. À consulter aussi Obligation de fréquentation scolaire Loi sur l’instruction publique…

être restreinte par des témoins ( cookies ). Consulter les emplois disponibles Pour savoir comment postuler à un emploi dans la fonction publique, consultez la page sur le processus de sélection .…

résultats financiers de l’arrondissement. La Ville a la possibilité d’abolir certaines instances consultatives créées en vertu de la Charte. Cette mesure corrige l’anomalie qui faisait en sorte que…

très bien dans le plan d’action d’une municipalité. Pour élaborer les normes, la RBQ et l’OPHQ ont consulté le milieu de la construction, les associations de personnes handicapées ou aînées, le…

conclusion d’ententes par les organismes scolaires Obtenir de l’information ou soumettre une demande À consulter aussi Présentation Le gouvernement du Québec, en collaboration avec ses partenaires…

à mentionner, dans toute communication publique, le soutien financier du gouvernement du Québec dans le cadre du présent programme. Pour en savoir plus, consultez le Protocole de visibilité pour les…

renseignements de nature criminelle. Voir plus Réalité policière au Québec Consulter les recommandations du comité consultatif sur la réalité policière. Voir plus Encadrement des pratiques policières…