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Présentations des fournisseurs à la Vitrine technologique - 2025

/gouvernement/faire-affaire-gouvernement/presenter-services-produits-technologiques-ministeres-organismes/presentations-fournisseurs-vitrine-technologique-2025

11 h à 12 h Fournisseur : Groupe Zulu Inc Titre de la présentation : Présentation de Groupe Zulu Inc, partenaire Salesforce et Databricks Description de la présentation : Groupe Zulu offre un service…

Mise à jour : 23 septembre 2025

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2023

événements, entre Vélo Québec et le ministère de l’Éducation aux événements du Grand Prix Cycliste Montréal et du Grand Prix Cycliste Québec de 2010 à 2023 inclusivement (PDF 3,07 Mo) Date de…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Portrait de l'industrie de la logistique

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/portraits-industries/logistique

d'activité visant à livrer la marchandise, au bon endroit, au bon moment, en bon état et au meilleur prix. L'industrie de la logistique figure au SCIAN (Système de classification des industries…

Mise à jour : 3 février 2026

Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982

pdf 1,93 Mo Codification_administrative_edition_1.pdf

de la province, sous réserve de ne pas adopter de lois autorisant ou prévoyant des disparités de prix ou des disparités dans les exportations destinés à une…

Mise à jour : 4 février 2025

Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982

pdf 1,86 Mo Codification_administrative_edition_3.pdf

de la province, sous réserve de ne pas adopter de lois autorisant ou prévoyant des disparités de prix ou des disparités dans les exportations destinés à une…

Mise à jour : 5 mai 2025

Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982

pdf 1,85 Mo Codification_administrative_edition_2.pdf

de la province, sous réserve de ne pas adopter de lois autorisant ou prévoyant des disparités de prix ou des disparités dans les exportations destinés à une…

Mise à jour : 4 février 2025

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-7-7-avril-2021

portent sur les possibilités suivantes : différer la connaissance et l’évaluation du prix; évaluer uniquement le prix des soumissions qui ont obtenu un pointage minimal pour les autres critères de la…

Mise à jour : 11 mars 2025

Projet de loi n^o 83 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale concernant notamment le financement politique

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2016/n-9-28-juin-2016

sept jours doit désormais être prévu entre la publication d’un addenda susceptible d’influencer le prix et la date de dépôt des soumissions. Cette mesure vise à favoriser une saine concurrence entre…

Mise à jour : 17 juin 2025

Fiche marché de l’Ontario

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-amerique/marche-touristique-canada/fiche-marche-ontario

de 20 ans : 4,4 % 20 à 34 ans : 27,9 % 35 à 54 ans : 34,3 % 55 ans et plus : 33,4 % Composition du groupe de voyage : Touristes Seul : 42,1 % Adultes seulement : 40,3 % Adultes avec enfants : 17,4 %…

Mise à jour : 8 mai 2025

Fiche marché Ontario

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/fiche-marche-ontario

de 20 ans : 4,4 % 20 à 34 ans : 27,9 % 35 à 54 ans : 34,3 % 55 ans et plus : 33,4 % Composition du groupe de voyage : Touristes Seul : 42,1 % Adultes seulement : 40,3 % Adultes avec enfants : 17,4 %…

Mise à jour : 8 mai 2025

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Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982

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Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

Projet de loi n^o 83 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale concernant notamment le financement politique

Fiche marché de l’Ontario

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