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elle Demande par la poste ou en personne Vous pouvez transmettre le formulaire en format PDF par la poste. Il est également possible de faire votre demande en personne à l'un de nos comptoirs de…

main-d’œuvre (RCMO) permet aux personnes qui ont de l’expérience dans leur métier de faire reconnaître leurs compétences professionnelles. Le programme vise à évaluer les personnes résidentes du…

conséquences concernent même les personnes de moins de 18 ans. Pour en savoir plus, consultez le site d’Éducaloi . Le GHB peut diminuer ou annuler les capacités d’une personne à se défendre ou réagir…

consultent à l’urgence n’ont pas de problèmes urgents . Ceci crée de l’engorgement et empêche certaines personnes d’avoir accès à des soins adéquats. Il est donc très important d’établir le niveau…

mettre en valeur le précieux travail qu’accomplissent le personnel éducateur en installation et les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE). Les parents, ainsi…

psychosociaux Une personne intervenante neutre et indépendante des services de la DPJ est désignée pour accompagner les familles. Son intervention est confidentielle et cette personne ne peut pas…

nts personnels à un tiers et le transmettre à la personne responsable de l’accès aux documents. Si vous faites une demande au nom d’une autre personne, vous devez fournir une procuration en annexe au…

être gardées en mémoire par l’IA et réutilisées plus tard pour répondre à la demande d’une autre personne. Biais dans les données Les systèmes d’IA se basent sur des données existantes. Ces données…

suivre pour vous prévaloir de ces dérogations, consultez la section Autorisation de chasse pour les personnes handicapées . Ces autorisations ne s'appliquent qu'à vous . Le chasseur qui vous…

les situations où ils ont des motifs sérieux de croire qu’il existe une menace à la santé des personnes qui fréquentent leurs installations (article 93). La LSP permet exclusivement à un médecin de…