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  • Documents exigés

    /tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/aide-relance-industrie-touristique/documents-exiges

    exemples de preuves de financement : Un courriel ou une attestation d’un établissement financier confirmant que la mise de fonds requise est disponible. Un courriel ou une attestation d’un…

    Mise à jour : 25 novembre 2025

  • Épreuve uniforme d’anglais

    /education/cegeps-colleges-prives/epreuve-langue/anglais

    faire parvenir le formulaire PDF (PDF 194 Ko) équivalent par courriel, par la poste ou par télécopieur. Le document sera transmis par courriel à la personne qui en fait la demande, soit la personne…

    Mise à jour : 27 février 2026

  • Rapport d'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée

    pdf 764 Ko RAP_EFVP_SQIN_P1.pdf

    un compte, modifier une adresse courriel ou signaler un problème technique. Au surplus de la finalité mentionnée ci-dessus et spécifiquement pour le RP…

    Mise à jour : 15 janvier 2026

  • Demander soi-même l’aide financière pour un véhicule électrique neuf

    /transports/transport-electrique/aide-financiere-vehicule-electrique/vehicule-neuf/procedure/demander-soi-meme-rabais

    joindre les documents suivants : Le contrat d’achat ou de location complet du véhicule à votre nom et adresse, dûment signé; La description du véhicule neuf (« DVN »). Assurez-vous de l’obtenir…

    Mise à jour : 31 mars 2025

  • M62458_Diffusion.pdf

    pdf 5,46 Mo M62458_Diffusion.pdf

    peuvent être diffusés) Blogue français Adresse anglaise identique ☒ Blogue anglais Facebook français Adresse anglaise identique ☒ Facebook anglais Instagram…

    Mise à jour : 13 mai 2025

  • Fichier des autorités publiques

    /entreprises-et-travailleurs-autonomes/obtenir-renseignements-entreprise/recherche-registre-entreprises/fichier-autorites-publiques

    affichent plusieurs entreprises selon les critères suivants : Nom : le nom de l’autorité publique Adresse : l’adresse de l’autorité publique Numéro de l’entreprise : le NEQ de l’autorité publique…

    Mise à jour : 4 juillet 2025

  • Programme d’accès au réseau triphasé

    /agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/reussir-ses-projets-transition-energetique/aide-financiere/programme-acces-reseau-triphase

    écrivez à l’adresse hqdtriphase@hydroquebec.com . Pour les autres distributeurs d’électricité, contactez leur service à la clientèle. Le distributeur d’électricité vous enverra par courriel une…

    Mise à jour : 26 septembre 2025

  • Déclaration de services aux citoyens

    /gouvernement/ministeres-organismes/curateur-public/mission-services/declaration-services-citoyens

    16 h 30 Mercredi : 10 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Par courriel ou par la poste Pour utiliser notre boîte courriel ou pour connaître l’adresse de nos bureaux : Québec.ca/joindre-curateur-public .…

    Mise à jour : 6 janvier 2026

  • Plan d’intervention de la route 125 à Saint-Esprit et Sainte-Julienne

    /transports/infrastructures-projets/projets/projets-routiers/lanaudiere/route-125-plan-intervention

    . Coordonnées Si vous souhaitez adresser une question ou émettre un commentaire en lien avec le projet de contournement de Sainte-Julienne, écrivez à l’adresse courriel :…

    Mise à jour : 13 février 2026

  • Déposer des documents en relations du travail

    /entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/relations-travail/conventions-collectives-syndicats/deposer-documents-relations-travail

    Si vous ne trouvez pas votre numéro ou votre dossier dans ces listes, vous pouvez communiquer par courriel avec le Tribunal administratif du travail à infoaccreditation@tat.gouv.qc.ca . Déposer une…

    Mise à jour : 3 octobre 2025

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