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laveuses à chargement par dessus en demandent en moyenne le double, soit 150 litres par brassée. Si vous devez changer votre laveuse, choisissez un modèle à chargement frontal certifié ENERGY STAR.…

l’emploi dans un délai de 8 jours ouvrables suivant le dépôt de votre demande, dans le cas où vous devez participer au Programme objectif emploi, pour 75 % des demandes. Le Régime québécois…

Dorénavant, elle pourra également lire de vive voix pendant une séance ses représentations écrites devant les membres de la Commission. Cette possibilité vise à favoriser une meilleure prise en…

2026 et du 2 octobre au 15 octobre en 2027. Si vous chassez dans les zones 6 nord et 6 sud, vous devez respecter la norme sur la restriction de la taille légale des bois (RTLB) pour cerf avec bois (7…

mai 2024 : Mise en application du Règlement établissant la formule de la déclaration d’intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d’un contrat public 2023 Muni-Express…

réclamant n’établisse que l’accident a été causé par négligence ou faute de la municipalité, le tribunal devant tenir compte des conditions climatiques. La municipalité n’est pas responsable : du…

avec les soumissionnaires À la suite de la réception et de l’ouverture des soumissions préliminaires devant le secrétaire du comité de sélection, des discussions encadrées se font individuellement…

foulée des travaux sur le PL 122, avait comme mandat de proposer une vision innovante des critères devant guider l’élaboration des politiques de participation publique des municipalités. L’adoption…

adopté le 23 juin 2005) quant au nombre de conseillers de ville et de conseillers d’arrondissement devant être élus dans chaque arrondissement sont reconduites pour l’élection générale de 2009 et…

tenue de payer sa quote-part à une MRC. Si elle refuse, une telle cause pourra alors être portée devant les tribunaux. Les mêmes règles s’appliquent, avec les adaptations nécessaires, dans les cas où…