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. Si vous souhaitez manifester votre intérêt pour agir comme membre représentant le public, vous devez vous adresser à l’Office des professions du Québec (OPQ). Vous pouvez consulter le site de l’OPQ…

tendre vers une société plus équitable, qui prend en compte les principes du développement durable? Devant un dilemme moral, quels principes ou valeurs fondamentales doivent primer? C’est pour…

meilleurs délais, le nom et les coordonnées de la procureure ou du procureur chargé de votre dossier devant le tribunal; vous informer, pendant toute la durée des procédures judiciaires, des…

son partenaire dans l’entrée. Ce dernier progresse difficilement jusque dans la cuisine, la main devant sa bouche, et trouve l’homme en état d’ébriété. Pendant que l’agent Geoffroy-Parent tente de…

Saguenay–Lac-Saint-Jean Informations importantes Si vous souhaitez visiter une personne en prison , vous devez faire partie de sa liste de visiteurs. Avant de vous rendre sur place, informez-vous…

avoir des usages conditionnels et, pour chacune, quels sont les usages admissibles; les documents devant accompagner la demande; sur quels critères sera évaluée chaque demande d'autorisation. Le…

mise en œuvre des murs et de déformation maximale combinée de ces murs doivent être indiquées au devis. Pour faciliter le respect des spécifications, la production de documents synthétiques des plans…

section 5.2 « Présentation d’une demande » des modalités d’application du programme (PDF 317 Ko) . Vous devez également remplir le formulaire de demande d’aide (PDF 768 Ko) du Programme d’aide…

plusieurs artistes du Québec, conçu spécifiquement pour célébrer la fête nationale et présenté en soirée devant un public le plus large possible; proposer d’autres activités diversifiées et…

ses modalités peuvent différer de celles de la zone de chasse où se trouvent ces territoires. Vous devez donc communiquer avec la personne responsable des territoires en question pour vous renseigner…