Résultats de recherche

des substances minérales au Québec. Les projets de recherche et d’innovation de l’organisme peuvent non seulement avoir un impact sur l’essor de l’industrie minière au Québec, mais également donner…

sensibilisation des citoyens aux réalités du développement durable. Le plan de développement durable du Québec , énonce des principes que l’administration publique devrait respecter dans…

destination touristique responsable et durable est maintenant un gage d’attractivité et de leadership. Le Québec doit pouvoir s’afficher comme une destination d’avant-garde, respectueuse des…

sol et d’une superficie au sol maximale de 600 m 2 . L’habitation doit également respecter plusieurs critères : Être située sur le territoire du Québec; Être habitable à l’année; Avoir une enveloppe…

des bonnes pratiques déontologiques et jugements de la Commission municipale du Québec La Commission municipale du Québec, en vertu de l’article 33 de la LÉDMM, s’est vue confier le mandat de…

d’atténuer les impacts financiers pour les municipalités liés à cette mesure, le gouvernement du Québec met en place le nouveau Programme transitoire d’aide financière aux municipalités pour réduire…

le Guide de la compagne ou du compagnon – Mécaniciennes industrielle ou mécaniciens industriel (PDF 2,27 Mo) . Pour plus d’information, vous pouvez consulter la page Former des apprentis . Rapport…

ou de l’apprêtage de sa peau. Limites de prise de l'ours noir Il est permis à un chasseur d'abattre 2 ours noirs par année , soit un lors de la saison du printemps et un dans certaines…

combler la réduction de leur revenu de taxation scolaire et maintenir le financement des écoles du Québec. Pour plus d’informations, consultez le Projet de loi n o 3 - Loi visant l'instauration d'un…

L’ajout de l’article 52.2 à la Loi sur l’accès introduit expressément dans cette loi un des principes de base en matière de protection des renseignements personnels en précisant qu’un organisme…