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Engagements du plan d’action favorisant un gouvernement ouvert 2021-2023

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et de sommets organisés par le Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO). Coorganisateurs La Ville de Montréal et le Secrétariat du Conseil du trésor (SCT) sont coorganisateurs du 6 e Sommet…

Mise à jour : 5 mai 2026

Loi encadrant le cannabis

/sante/conseils-et-prevention/alcool-drogues-jeu/connaitre-les-drogues-et-leurs-effets/cannabis/encadrement-cannabis-quebec/loi-encadrant-cannabis

moins de 250 mètres, à partir des limites du terrain où se situe cet établissement. Dans le cas de la ville de Montréal, ce trajet minimal est de 150 mètres. En ce qui concerne les caractéristiques…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) 2019-2025 – Base de données 2023

xlsx 4,95 Mo BIL_base_donnees_2023.xlsx

0 930.915 0 0 0 62 58 70 66 65 66 47796 Approuvé 235 220 220 220 220 220 TRUE VILLE-MARIE VILLE-MARIE Approuvé 85025 VILLE-MARIE 8 non non non non non non…

Mise à jour : 27 juin 2025

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-7-7-avril-2021

meilleure gouvernance de l’eau et des milieux associés Charte de la Ville de Québec, capitale nationale du Québec Loi sur les cités et villes Code municipal du Québec Loi sur la Communauté…

Mise à jour : 17 juin 2025

Rapport de recherche vers un projet de référence rural

pdf 3,28 Mo SARCA_rapport_CS_western.pdf

Noranda (SADC) AUTRES SERVICES 54. Femmes et Ville 55. Neighbours Regional Association of Rouyn- Noranda 56. Centre d’amitié autochtone de Val-d’Or 57. Ville…

Mise à jour : 23 avril 2024

24-241_Diffusion.pdf

pdf 4,44 Mo 24-241_Diffusion.pdf

034 : doit fournir 033 du DEC + 020 (ancien ou nouveau) +ancien 034 pour faire le lien avec base de données. • Élève né au Québec : Il doit faire son…

Mise à jour : 12 août 2024

Guide-SaisieDemande-Organisateurs_VF.pdf

pdf 1,43 Mo Guide-SaisieDemande-Organisateurs_VF.pdf

100, avenue des Pins Rue Cartier et boulevard René-Lévesque 55, rue du Carrefour-Sportif Ville Choisissez une ville dans le menu déroulant. À noter que la…

Mise à jour : 10 février 2026

Cadre normatif du Programme d'accompagnement et de soutien à l'intégration 2024-2026

pdf 0,98 Mo NORM_PASI_2024_2026.pdf

des droits de la personne et des droits de la jeunesse ; ► Fournir des renseignements généraux et de l’aide technique. Ceux-ci doivent être fournis…

Mise à jour : 22 août 2024

2511004-334 - Décision

pdf 261 Ko 2511004-334_Decision.pdf

d’accès 1) du Service de police de la ville de Montréal 2) de la ville de Kirkland, aux coordonnées suivantes : 1) Dominique Plante Service de police de la …

Mise à jour : 5 décembre 2025

56e rapport annuel d'activités de la Commission consultative de l’enseignement privé

pdf 2,68 Mo CCEP-rapport-annuel-24-25.pdf

transmis des certificats à jour en matière de sécurité en cas d’incendie. Elle a aussi fourni une liste de plusieurs villes dont les services de sécurité…

Mise à jour : 6 février 2026

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Loi encadrant le cannabis

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) 2019-2025 – Base de données 2023

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

Rapport de recherche vers un projet de référence rural

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Cadre normatif du Programme d'accompagnement et de soutien à l'intégration 2024-2026

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56e rapport annuel d'activités de la Commission consultative de l’enseignement privé

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