Résultats de recherche

rs et les agentes et agents de relations de travail interviennent, à titre de tierces personnes neutres et impartiales, dans la recherche du règlement de litiges. Leur action vise à amener les…

milieux désignés par les partenaires. Il créera des liens de solidarité entre les jeunes de différentes conditions ainsi qu’entre les jeunes et les adultes dans le but d’augmenter les facteurs de…

constaté au moment de l’entrée en vigueur de ce rôle. Existence de balises La principale balise encadrant la fixation du taux agricole peut être résumée comme suit : l’écart entre le taux agricole et…

membres du conseil d’administration, dont le président, doit se qualifier comme administrateurs indépendants. De plus, la majorité des membres du conseil d’administration doit provenir du territoire…

contributions et les dépenses électorales. Candidats indépendants Autorisation d'un candidat indépendant Pour simplifier la tâche aux candidats indépendants qui désirent également obtenir une…

façon indépendante : s’ils constituent bel et bien, et en tout temps, deux établissements commerciaux distincts; s’ils sont exploités dans deux locaux différents; s’ils possèdent chacun une entrée…

cloisonnement entre les différentes organisations. Il permet également le passage sélectif des communications autorisées entre les différentes entités gouvernementales ainsi que les différents…

contributions et les dépenses électorales. Candidats indépendants Autorisation d'un candidat indépendant Pour simplifier la tâche aux candidats indépendants qui désirent également obtenir une…

constaté au moment de l’entrée en vigueur de ce rôle. Existence de balises La principale balise encadrant la fixation du taux agricole peut être résumée comme suit : l’écart entre le taux agricole et…

d'un « agent de mixité », l'organisme continuera d’agir sur les dynamiques de cohabitation entre les différents groupes sociaux, plus particulièrement les jeunes de 12 à 25 ans, qui…