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Guide d'intégration des éoliennes au territoire – Vers de nouveaux paysages

pdf 2,05 Mo guide_integration_eoliennes_territoire.pdf

méthode de consultation choisie, il s’agit pour la MRC de s’assurer d’obtenir les renseignements requis. Le chapitre 4 fournit les détails du processus de co…

Mise à jour : 19 juillet 2010

Appel à projets de coopération Québec-Luxembourg

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-luxembourg

Appel à projets de coopération Québec-Luxembourg Appel à projets terminé Consultez la liste des projets retenus pour connaître les projets qui ont été financés dans le cadre de l’appel à projets…

Mise à jour : 14 mai 2025

Reddition de comptes et mesures de contrôle

/culture/aide-financiere/initiatives-de-partenariat/ententes-en-patrimoine/programme-dententes-en-patrimoine/reddition-de-comptes-et-mesures-de-controle

période de dépôt d’une demande s’est terminée le 5 septembre 2025. Lexique du programme Veuillez consulter le lexique (PDF 74 Ko) pour connaître les définitions des termes utilisés dans le présent…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Maltraitance envers personnes aînées et vulnérables

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/maltraitance-aines-personnes-vulnerables/a-propos-maltraitance-aines-personnes-vulnerables

doute sur votre conduite envers une personne? Appelez au 1 888 489-2287 ou consultez-le : lignemaltraitance.ca . À consulter aussi Agir avec bientraitance Vieillissement actif, inclusif et positif…

Mise à jour : 7 avril 2026

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1,57 Mo GM-Guide-ComiteSuivi-en.pdf

different methods of public information and consultation. The following documents were produced for promoters: Guide sur l’organisation d’une consultation pu…

Mise à jour : 30 mai 2023

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4,43 Mo Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

2022-7572 - Consultations dans le cadre de lélaboration dun nouveau PAGLCHT • NT_Consultations_PAG20232028_BLCHT_v3 • AN_1_Document_consultation_PAGLCHT20232…

Mise à jour : 7 février 2024

Souffler les braises

pdf 0,94 Mo Rapport_Groupe_travail_audiovisuel_Quebec.pdf

justice/publications-adm/comites-consultatifs/ccecqfc/BOM_Rapport_Comite_consultatif_2024_vf.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/justice/pu…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Comité de partenaires concernés par le soutien aux personnes proches aidantes

/famille-et-soutien-aux-personnes/personne-proche-aidante/comite-partenaires-concernes-soutien-personnes-proches-aidantes

matière de proche aidance; recommander à la ministre, s’il juge opportun de : procéder à des consultations; solliciter des opinions; recevoir ou entendre les demandes et les suggestions de personnes,…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Révision des codes d’éthique et de déontologie des employées et employés municipaux

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-17-4-aout-2022

s apportées au code doivent être adoptées par règlement et que la municipalité doit faire une consultation auprès des employées et employés avant son adoption en plus de publier un avis public à cet…

Mise à jour : 11 mars 2025

Attestation fiscale émise par l'Agence du revenu du Québec dorénavant exigée des entrepreneurs en construction

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-11-4-octobre-2011

plus amples informations, vous pouvez consulter le décret 841-2011 du 17 août 2011 (2011, G.O. 2, 3899). La reproduction partielle ou totale de cette publication est autorisée pour des fins non…

Mise à jour : 11 mars 2025

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