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Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

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votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères, et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022 SUR TOUS LES SUJETS: 1. avec leur…

Mise à jour : 2 juin 2023

Fiche marché de l'Inde

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-asie/marche-touristique-inde/fiche-marche-de-inde

compilation spéciale du ministère du Tourisme. Statistique Canada, « Enquête sur les voyages internationaux, 2013 à 2017 », compilation spéciale du ministère du Tourisme Estimations du ministère du…

Mise à jour : 8 mai 2025

Évènements marquants

/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/ententes-revendications-negociations/evenements-marquants

2007-2015 Commission de vérité et réconciliation du Canada La Commission de vérité et réconciliation du Canada est instituée, en 2008, par le gouvernement du Canada, dans le cadre de sa Convention de…

Mise à jour : 24 octobre 2025

PISAQ Volet 4 – Soutien à l’adoption de bonnes pratiques favorisant le contrôle de maladies ciblées

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/services-veterinaires-milieu-agricole/programme-integre-sante-animale/volet4

Activités admissibles Problématiques de santé représentant un risque important pour la santé publique ou la santé des cheptels 90 % Les problématiques de santé animale adressées par la participation…

Mise à jour : 5 février 2026

Copie de toute correspondance envoyée ou reçue par la ministre de la Sécurité publique du Québec au ministre de la Sécurité publique du Canada entre le 3 avril 2020 et le 8 mai 2020

pdf 455 Ko 2020-11084-1.pdf

Blair Ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile Ministère de la Sécurité publique Canada Chambre des communes Ottawa (Canada) K1A 0A6 Cher…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2025-2026

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2025-2026

Inforoute santé du Canada inc. approuvée par le décret 34-2004 du 14 janvier 2004; L’entente concernant le financement du projet Carnet santé et le gouvernement du Québec et Inforoute Santé du Canada…

Mise à jour : 4 mars 2026

Rage chez les animaux

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/liste-maladies-animales/rage-chez-les-animaux

compagnie au Canada : exigences d’importation et de voyage pour les animaux – Inspection.canada.ca Pays considérés à haut risque pour la rage du chien – Inspection.canada.ca Rage : conseils de santé…

Mise à jour : 27 mars 2026

Projet de règlement modifiant le chapitre I - Bâtiment du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié) pour étendre les mesures de protection contre les gaz souterrains à l’ensemble du territoire québéco

pdf 420 Ko code_construction_air.pdf

de l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ), du Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), de l’Association pulmonaire du Québec…

Mise à jour : 1 décembre 2021

Conservation de la nature Canada

pdf 636 Ko conservation-nature-canada.pdf

le Bureau d’assurance du Canada). 2019. Investing in Canada’s future : The cost of Climate Adaptation. 5p. [En ligne :…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Le Conseil de la fédération – Un premier pas vers une nouvelle ère de relations intergouvernementales au Canada

pdf 515 Ko relation-intergouvernementale-canada-conseil-federation.pdf

dans les relations intergouvernementales au Canada. Le Conseil de la fédération Un premier pas vers une nouvelle ère de relations intergouvernementales au Ca…

Mise à jour : 4 février 2025

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Rage chez les animaux

Projet de règlement modifiant le chapitre I - Bâtiment du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié) pour étendre les mesures de protection contre les gaz souterrains à l’ensemble du territoire québéco

Conservation de la nature Canada

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