Résultats de recherche

contient les informations les plus récentes liées au Ministère. Il est envoyé chaque mois à toutes les personnes qui y sont abonnées. S’abonner au Cyberbulletin

Toute personne intéressée peut demander au tribunal le remplacement d’un liquidateur désigné, si celui-ci : tarde à accepter son rôle; est dans l'impossibilité d'exercer son rôle; néglige ses…

plus Planification des transports Découvrir comment s’effectue la planification du transport des personnes et des marchandises, notamment au moyen d’enquêtes et de modèles. Voir plus

Faire reconnaître ses compétences pour travailler à l'étranger Entente Québec-France Permet à une personne de faire reconnaître ses compétences pour pouvoir travailler en France ou au Québec.…

rechercher les auteurs. Pour la réalisation de cette mission, les policiers assurent la sécurité des personnes et des biens, sauvegardent les droits et les libertés, respectent les victimes et sont…

certificat en mécanique de systèmes de déplacement mécanisé (MSDM) est remis automatiquement à la personne qui possède les trois certificats suivants : Certificat en mécanique d'ascenseur (MA) ;…

Code civil du Québec), l'exploitation d'une entreprise est : « L'exercice, par une ou plusieurs personnes, d'une activité économique organisée, qu'elle soit ou non à caractère…

Parrainer un enfant à adopter Vérifier votre admissibilité Conditions à respecter par la personne établie au Québec et qui souhaite adopter un enfant résidant dans un pays étranger. Voir plus…

SansStéréotypes s’adresse au personnel enseignant et travaillant dans le milieu scolaire, aux personnes intervenant auprès des jeunes et des enfants ainsi qu’aux parents. En vous abonnant à…

Ordre des francophones d'Amérique À propos Cette distinction reconnaît les mérites de personnes qui se consacrent au maintien et à l'épanouissement de la langue française en Amérique. Voir plus…