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Standard sur l’accessibilité des sites Web (SGQRI 008 3.0)

/gouvernement/ministeres-et-organismes/cybersecurite-numerique/publications-3/standard-accessibilite-sites-web

l’ensemble des citoyens des services inclusifs. Le ministère de la Cybersécurité et du Numérique est responsable de la publication de la version 3.0 du Standard. Dans cette page : Date d’entrée en…

Mise à jour : 24 octobre 2024

Production 3D et synthèse d’images (574.C0)

pdf 0,94 Mo Programme-574C0.pdf

générale complémentaire Ministère de l'Enseignement supérieur 97 Art et esthétique Code : 0013 Objectif Standard Énoncé de la compétence Contexte de…

Mise à jour : 19 septembre 2023

Intégration des arts à l’architecture et à l’environnement : Bilan 2019-2022

pdf 5,78 Mo BI-integration-arts.pdf

1 - $ 0 - $ Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation 3 177 924 $ 0 - $ Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire 30…

Mise à jour : 28 juin 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

pdf 5,97 Mo AINFR_2025-11424.pdf

26306654 CHEQSTD 870 2018-05-30 20,79 CAD AGENCE RECVRMT DCA PERIME 207 26303034 CHEQSTD 870 2018-05-30 24,06 CAD AGENCE RECVRMT F D R PERIME 207 26303820…

Mise à jour : 11 décembre 2025

Techniques de santé animale (145.D0)

pdf 758 Ko Programme-145D0.pdf

générale complémentaire Ministère de l'Enseignement supérieur 91 Art et esthétique Code : 0013 Objectif Standard Énoncé de la compétence Contexte de…

Mise à jour : 26 septembre 2023

Demandes d'accès au ministère de la Culture et des Communications

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025/annee-2023

reçus par le ministère de la Culture et des Communications, ci-après nommé le Ministère, en lien avec l’ancienne prison d’Anticosti. Vous désirez également obtenir copie des échanges du Ministère en…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Procédures et obligations suivant l’élection de candidates et candidats au conseil municipal

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-19-3-octobre-2025

transmise au Ministère au plus tard le 30 e jour suivant celui de l’adoption du code d’éthique et de déontologie, du code révisé ou de tout règlement modifiant l’un ou l’autre de ces codes (art.…

Mise à jour : 10 février 2026

Demandes d'accès aux documents et réponses transmises 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025/annee-2024

la page Demandes d'accès 2025 Demandes d'accès au ministère de la Culture et des Communications et réponses transmises pour l’année 2024 Le Ministère rend disponibles les demandes d'accès à…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2023

Retour à la page Accès à l'information Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2023 Le ministère de l'Enseignement supérieur diffuse les…

Mise à jour : 13 mai 2025

Dépenses fiscales - Édition 2022

pdf 3,53 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

parts de fiducie) 52,4 46,7 82,2 58,9 111,5 59,4 56,9 ▪ résidence des religieux 3,5 3,6 3,7 3,0 3,0 3,0 3,0 – Non-imposition : ▪ certains avantages non…

Mise à jour : 12 mars 2024

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