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Sommes, octroi de l'aide financière et versements

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frais d’honoraires professionnels relatifs à la réalisation d’études, de diagnostics, de consultations publiques, d’exercices citoyens (participation, appropriation, cocréation, animation); les…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2,41 Mo 202511-75_DE.pdf

Conférence régionale des éluEs du Bas-Saint-Laurent a confié un mandat complémentaire au consultant dans le but de consulter les préfets des huit (8) MRC du…

Mise à jour : 22 décembre 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 5,94 Mo 202404-20_DE.pdf

Québec Centre de services partagés Les publications du Québec 1500-D, rue Jean-Talon Nord, 1er étage Québec (Québec) G1N2E5 Madame, Nous vous transmettons,…

Mise à jour : 23 avril 2024

Budget de dépenses 2018-2019 - Les infrastructures publiques du Québec, mars 2018

pdf 4,72 Mo 8-Infrastructures_publiques_du_Quebec-2018-2028.pdf

embarcadères. ANNEXE Annexe Les infrastructures publiques du Québec – mars 2018 213 1. La Loi sur les infrastructures publiques La Loi sur les…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Rapport d'experts sur l'état des finances publiques du Québec

pdf 547 Ko RA_etat-finances_2014_MCE.pdf

finances publiques, ainsi que sur le financement des régimes publics de retraite. Luc Godbout codirige la publication du livre Le Québec économique aux…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Permis d’intervention pour la récolte de bois de chauffage à des fins domestiques

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/permis-autorisations/recolte-bois-chauffage-domestiques

chauffage à des fins domestiques Ce permis vous autorise à récolter du bois de chauffage sur les terres publiques pour un usage personnel. Votre demande doit être déposée auprès de la région visée.…

Mise à jour : 2 avril 2026

Durée de diffusion des documents et des informations dans Québec.ca

/a-propos/orientations/duree-diffusion

de pouvoirs, procuration Version courante Mémoires reçus dans le cadre d'une consultation publique (exclut les consultations en commission parlementaire) 1 an après la tenue de l'événement +…

Mise à jour : 9 septembre 2024

Rapport de la consultation publique menée du 15 juin au 8 juillet 2023 - Projet de prolongement de l'autoroute 73 à Saint-Georges

pdf 2,17 Mo Rapport_seance_info_publique_A73_24_octobre.pdf

Saint-Georges. 2. CONSULTATION PUBLIQUE 2.1 Modalités de la consultation Du 15 juin au 6 juillet 2023, la population a été invitée par le Ministère à…

Mise à jour : 15 mai 2024

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2017-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2017-2018

pdf 19,00 Mo 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2017-2027.pdf

d’infrastructure publique En vertu de la Loi sur les infrastructures publiques, le gouvernement a adopté en février 2014 la Directive sur la gestion des…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3,12 Mo 202407-20_DE.pdf

site ,, et..de .la.richesse naturelle du parc; . « / t « « » • s ' ;-.3 • • • • J A la suite cle consultations suivies entre, le ministre fédéral et le…

Mise à jour : 24 juillet 2024

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