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Les ententes du Ministère de l'Éducation avec l'arrondissement d'Anjou conclus avec le maire ou le directeur de l'arrondissement ou tout autre directeur de service de l'arrondissement d'Anjou,depuis le 1er janvier 2007 à ce jour.

pdf 4,36 Mo 25-158_Diffusion.pdf

et comme décrit dans le projet identifié à l’annexe A, sans obtenir l’autorisation de la Ministre; 15° obtenir l’autorisation de la Ministre pour toute…

Mise à jour : 26 juin 2025

Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-2-22-fevrier-2024

résolution d’autorisation, avec certaines adaptations : les personnes habiles à voter disposent de 15 jours à compter de la publication de l’avis public pour formuler une demande à la CMQ; la CMQ…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Aide financière pour l’amélioration des infrastructures de transport actif (volet 2)

/transports/aide-financiere/actifs/veloce-iii/amelioration-infrastructures

Vous devez inscrire sur le formulaire de demande d’aide financière (XLSX 65 Ko) les éléments spécifiques suivants : information sur le demandeur; description du projet avec un plan illustrant les…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Ingénieurs

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/ingenieurs

commissaire en cours d’enquête. Plaintes reçues en 2021 Plainte reçue le 1er mars 2021 Dossier fermé le 15 avril 2021. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier. Problématique Normes,…

Mise à jour : 22 décembre 2025

sante-residents-HLM.pdf

pdf 1,69 Mo sante-residents-HLM.pdf

HLM ENSEMBLE DES LOCATAIRES, MARCHÉ PRIVÉ PROPRIÉTAIRES TOTAL Parfois 36 669 570 1 276 18,7 % 15,7 % 15,3 % 15,6 % Souvent 47 626 472 1 145 24,0 % 14,7 %…

Mise à jour : 24 juin 2025

quipe de production

pdf 1,01 Mo PE19-120A0-Dietetique.pdf

formation spécifique Intentions éducatives de la formation spécifique Matrice des compétences Harmonisation Objectifs et standards de la formation spécifique…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Technologie du génie industriel

pdf 1,17 Mo PE11-235B0-Genie-Industriel.pdf

partie Buts de la formation spécifique Intentions éducatives de la formation spécifique Matrice des compétences Harmonisation Objectifs et standards de la…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Plan de classification

pdf 0,92 Mo PL-plan-classification-MRIF.pdf

....... 3211-15 Importation – Règles d’origine ...................................................................................................... 3421-07…

Mise à jour : 5 octobre 2021

Techniques de l'Informatique

pdf 1,21 Mo PE01-420B0-Informatique.pdf

énoncés de compétence Formation spécifique La formation spécifique du programme Techniques de l’informatique comprend 13 objectifs et standards obligatoires…

Mise à jour : 21 octobre 2022

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pdf 11,97 Mo exigences-techniques-novoclimat-grand-multilogement-2017.pdf

coucher (voir note a) de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Bureau de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Salle de séjour (voir note b) de 7 L/s à 19…

Mise à jour : 20 mars 2025

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