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pdf 2,60 Mo programme-cadre-francais-personnes-immigrantes-adultes-quebec.pdf

peux aller jouer avec eux? Viens avec nous. nous autres, vous autres, eux autres Relations sociales : Eux autres, ils sont québécois. Viens-tu avec nous autr…

Mise à jour : 26 septembre 2022

Rapport de recherche - Documentation des enjeux à l’accès à l’aide financière de dernier recours, au Programme objectif emploi et à certaines mesures fiscales chez les personnes en situation d’itinérance, et pistes de solution

pdf 4,69 Mo RAP_Itinerants_Acces_AFDR.pdf

la personne une lettre à l’attention de l’institution financière. Le contenu de cette lettre varie d’un BSQ à l’autre (il ne s’agit pas d’une pratique…

Mise à jour : 27 mars 2025

Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023

pdf 2,71 Mo Documents-regles-budgetaires-universites-MRIF-20231227-001.pdf

rapport, mémo ou autre document dans la possession du Ministère des Relations internationales et de la Francophonie qui a été créé depuis le 1er septembre…

Mise à jour : 14 février 2024

Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2026

/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2026

transmission : 2026-02-26 Date de diffusion : 2026-03-05 N o 25-905 Feuilles de calculs ou tout autre document autre que la Loi, le règlement et le document Une aide à votre portée, permettant de…

Mise à jour : 30 mars 2026

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2023

pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le programme Passe-Partout, la maternelle 5 ans, les services en milieu scolaire. (PDF 338 Ko) Date de…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 311 Ko Rapport_5149-18-002.pdf

personne qui ne détient pas un diplôme requis à ces fins soit l’article 8.2 des Lettres patentes. Nous reproduisons les extraits des Lettres patentes à la…

Mise à jour : 3 mars 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 913 Ko Rapport_5128-17-001.pdf

égale ou supérieure à celle du Québec : les autres candidatures sont refusées sans autre considération. Le CMQ dirige actuellement les individus refusés vers…

Mise à jour : 4 mars 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 479 Ko Rapport_5123-22-002.pdf

t/lc/I-8 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/I-8,%20r.%2016 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/I-8,%20r.%2016…

Mise à jour : 7 mars 2025

Financement pour les services de garde subventionnés

/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/gestion/gestion-finances/financement-services-garde-subventionnes

d’actifs ou de ses actions ou concernant sa fusion, sa consolidation ou son regroupement avec une autre entité et transmettre, le cas échéant, les documents requis. Simulateur de calcul de la…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Congé de maternité pour les employés de la fonction publique

/gouvernement/travailler-gouvernement/remuneration-avantages-sociaux/absences/conge-maternite

RQAP 5 ni à l’Assurance-emploi (A-E) 20 semaines 7 12 premières semaines : Prestations de maternité 6 8 semaines suivantes : Aucune Maternité non assuj RQAP AE (742) Congé de maternité non payé (770)…

Mise à jour : 24 mars 2026

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