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Coordonnées régionales du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

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763-3388 70, avenue Québec Rouyn-Noranda (Québec) J9X 6R1 Forêts Direction de la gestion des forêts de l’Abitibi-Témiscamingue 819 763-3388 70, avenue Québec Rouyn-Noranda (Québec) J9X 6R1…

Mise à jour : 4 août 2025

Soutien financier à des organismes travaillant auprès des aînés en situation de vulnérabilité

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bénévole du Contrefort (11) Québec Corporation d’habitations de Giffard Québec L’Association bénévole de l’Île d’Orléans Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans Patro Laval Québec Service Accès Travail de…

Mise à jour : 1 mai 2025

2023-056 – Listes des municipalités constituées en vertu de la Loi sur les cités et villes et en vertu du Code municipal du Québec

pdf 364 Ko DAI_2023-056_municipalites_loi_cites.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Mise à jour : 12 juillet 2023

Demande d'accès à l'information reçues au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et documents transmis en 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces/2024

août Date de diffusion : 20 août Nº 2024-08-05-001 Superficie des serres conventionnelles de la ville de Québec Décision (lettre) (PDF 184 Ko) Document (XLSX 22 Ko) Date de transmission : 15 août…

Mise à jour : 5 février 2025

Projet de loi n^o 47 – Loi sur l’aménagement durable du territoire et l’urbanisme

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-17-15-decembre-2011

sous-comité des élus représentant l’Union des municipalités du Québec (UMQ), la Fédération québécoise des municipalités (FQM), les villes de Québec et de Montréal. Les discussions qui ont suivi le…

Mise à jour : 11 mars 2025

Centres de référence pour investigation désignés (CRID) - Programme québécois de dépistage du cancer du sein

/sante/conseils-et-prevention/depistage-et-offre-de-tests-de-porteur/programme-quebecois-de-depistage-du-cancer-du-sein/ressources-regionales/centres-de-reference-pour-investigation-designes

Sud Alma (Québec) G8B 5W3 418 669-2000 , poste 2220 CRID de la Capitale-Nationale - Région 03 CHU de Québec – Université Laval Hôpital du Saint-Sacrement 1050, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1S…

Mise à jour : 2 octobre 2025

Règlement de zonage

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/reglement-zonage

harmonisés de la Ville de Québec Le zonage municipal : un outil contribuant à créer un environnement bâti favorable aux saines habitudes alimentaires, Institut de santé publique du Québec La…

Mise à jour : 10 mai 2024

Demande d'accès à l'information du MAPAQ et documents transmis

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-1/demande-acces

août Date de diffusion : 20 août Nº 2024-08-05-001 Superficie des serres conventionnelles de la ville de Québec Décision (lettre) (PDF 184 Ko) Document (XLSX 22 Ko) Date de transmission : 15 août…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Demande d'accès à l'information du MAPAQ et documents transmis

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-2/demande-acces

août Date de diffusion : 20 août Nº 2024-08-05-001 Superficie des serres conventionnelles de la ville de Québec Décision (lettre) (PDF 184 Ko) Document (XLSX 22 Ko) Date de transmission : 15 août…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Guide sur le Programmes Fonds Chantiers Canada-Québec (FCCQ) - Volet Collectivités et Grandes villes - Version 2011

pdf 274 Ko guide_FCCQ_version_2011.pdf

Guide sur le Programme Fonds Chantiers Canada-Québec (volets Collectivités et Grandes villes) Juillet 2011 Ce document a été réalisé par la Direction…

Mise à jour : 18 mars 2019

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2023-056 – Listes des municipalités constituées en vertu de la Loi sur les cités et villes et en vertu du Code municipal du Québec

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