Résultats de recherche

première ligne (GAP) numérique L’objectif du GAP est de donner accès au bon service, par la bonne personne, au bon moment, et ce, après que votre besoin de santé soit analysé. Si vous avez besoin…

ne produit toutefois aucun effet juridique. Par conséquent, si l'entente n'est pas respectée, la personne qui s'estime lésée devra présenter une demande à la cour; lorsqu'ils ont déjà…

contenues. Quiconque utilise ce répertoire a la responsabilité de valider ces informations auprès de la personne-ressource désignée. Si vous souhaitez en savoir plus sur un terrain excédentaire qui…

québécois de la sécurité civile Visant à reconnaître de façon tangible les efforts accomplis par des personnes, des municipalités, des entreprises ou des organismes en sécurité civile, le Mérite…

athlètes identifiés de niveau « Relève », « Élite », « Excellence » ou « Espoir », ainsi que les personnes qui les entraînent. Dans cette page : Admissibilité Document important Coordonnées…

dans une phase de développement cruciale et structurante. Admissibilité Le programme s’adresse aux personnes morales à but non lucratif et aux entreprises qui : ont leur siège et leur principal…

électorale et de l’exactitude de vos renseignements. Voir plus Résultats des élections municipales Personnes élues aux postes de mairesse, de maire, de conseillère municipale ou de conseiller…

nt de suivre leur processus. Critères de sélection du Québec Selon la législation du Québec, la personne qui souhaite entreprendre un projet d’adoption internationale doit : être domiciliée au…

présomption de validité, sauf si un avis de non-conformité est émis avant la fin de ce délai. Une personne, qui procède au lotissement ou à l'aliénation d'une superficie à l'égard de laquelle un…

à la page Contraintes de nature anthropique et gestion des risques Déclaration des risques Toute personne dont les activités ou les biens présentent, selon un règlement que peut adopter le…