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Modèle de registre des incidents de confidentialité

pdf 291 Ko modele-registre-incident.pdf

MODÈLE DE REGISTRE DES INCIDENTS DE CONFIDENTIALITÉ Ce modèle de registre des incidents de confidentialité constitue un outil que les organismes publics…

Mise à jour : 14 décembre 2022

Registre-PA-WEB-Du-2024-04-01-Au-2024-06-30

pdf 368 Ko registre_penalites-admin_20240401-20240630.pdf

t à l'égard d'un administrateur, d'un actionnaire ou de lui-même, lorsque les derniers fournis datent de 3 ans ou plus. 1 000,00 $ Registre…

Mise à jour : 24 octobre 2024

Incident de confidentialité détails pour la transmission d’avis et la tenue d’un registre

pdf 294 Ko detail-transmission-avis-tenu-registre.pdf

informations visées à l’article 7 du Règlement devraient être inscrites au registre. Est-il possible d’utiliser le même registre afin de répertorier les…

Mise à jour : 14 décembre 2022

Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

l’exploitant; Un registre de l’ensemble des permis d’hébergement touristique en vigueur dans la municipalité régionale de comté de Caniapiscau, comprenant les mêmes renseignements; Un registre de…

Mise à jour : 20 mars 2026

Appel de projets en patrimoine culturel autochtone

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/patrimoine-culturel-autochtone/appel-projets-patrimoine-culturel-autochtone

Programme les demandeurs qui : sont inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics, incluant leurs sous-traitants inscrits à ce même registre; ont fait défaut de respecter…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Registre des déplacements d'affaires

xlsx 211 Ko registre-deplacements-affaires.xlsx

Registre de saisie Registre des déplacements d'affaires Dernière mise à jour : Octobre 2025 Pour des informations supplémentaires, veuillez consulter les…

Mise à jour : 9 octobre 2025

Fondations numériques gouvernementales

/gouvernement/numerique/transformation-numerique-services-publics/fondations-numeriques-gouvernementales

publics, et qui sont des plateformes ou des composants communs pouvant être utilisés et intégrés à même les prestations de services de l’ensemble des organismes publics. En effet, la Stratégie de…

Mise à jour : 5 février 2026

Registre des pénalités administratives

pdf 310 Ko registre_penalites-admin__2024_07-01_2024-09-30.pdf

Page 1 de 24 Registre des pénalités administratives Liste des pénalités administratives émises entre le 1er juillet 2024 et le 30 septembre 2024. Région…

Mise à jour : 5 février 2025

Registre du camionnage en vrac

pdf 26 Ko registre_camionnage_vrac.pdf

Fichier de renseignements personnels 1. Identification du fichier Registre du camionnage en vrac Personnes physiques et morales inscrits au Registre du…

Mise à jour : 20 juin 2025

Renouveler une mesure d’assistance

/justice-et-etat-civil/protection-legale/mesure-assistance/renouveler-mesure-assistance

Vous pourrez alors choisir : de faire reconnaître la ou les deux mêmes personnes à titre d’assistantes; de faire reconnaître la même personne et d’en ajouter une deuxième; ou de changer pour un ou…

Mise à jour : 22 janvier 2026

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