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Liste des engagements financiers - Avril 2024

pdf 0,96 Mo 2024-04_MSSS.pdf

Québec * Bérubé, Line Québec 96 900,00 $ 96 900,00 $ Chaudiï¿½re- Appalaches Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus publiés au SEAO Pour…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Mémoire au Conseil des ministres – Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 365 Ko 2026-0021-0022-0023-0024-0025-0026-0027-0028-0029_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES DE : Monsieur Benoit Charette GOUVERNEMENT DU QUÉBEC Le 24 février 2026 Ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les…

Mise à jour : 17 mars 2026

Budget de dépenses 2025-2026 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4,79 Mo 4_Credits_Assemblee_nationale.pdf

BUDGET DE DÉPENSES 2025•2026 VOL. 4 CRÉDITS, DÉPENSES ET PLANS ANNUELS DE GESTION DES DÉPENSES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE ET DES PERSONNES DÉSIGNÉES 2025•2026…

Mise à jour : 25 mars 2025

Demande accès documents 5 mai 2022

pdf 643 Ko 21-286_Diffusion.pdf

2021. » Vous trouverez ci-joint la liste devant répondre à votre demande. Il est à noter que bien que les dates n’y apparaissent pas, il s’agit d’une…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 – Bilan final

pdf 762 Ko bilan-final-plan-action-intimidation-2020-2025.pdf

du Québec, 2026 Table des matières Liste des tableaux…

Mise à jour : 13 février 2026

Fonds Accès Justice

/gouvernement/ministeres-organismes/justice/mission-services/faj

: une meilleure connaissance et une plus grande compréhension du droit, des tribunaux et de leur fonctionnement ainsi que des recours possibles; une plus grande utilisation des modes de prévention ou…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Centre d'acquisitions gouvernementales

pdf 1,41 Mo CAG_RAG_2023_2024.pdf

nt Mesure de départ : 407,9 M$ (1er avril 2022 au 31 mars 2023) s. o. 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles ≥ 407,9 M$ ≥ 457 M$ ≥ 517 M$ ≥ 592 $…

Mise à jour : 10 octobre 2024

Service à la clientèle du programme Chauffez vert

/habitation-territoire/chauffage-consommation-energie/aide-financiere-renovation-ecoenergetique/chauffez-vert-mazout-propane/service-clientele

financière le 31 mars 2026 L’aide financière gouvernementale pour la conversion d'un système de chauffage central au mazout ou au propane ne sera plus offerte après le 31 mars 2026. Attention,…

Mise à jour : 28 octobre 2025

V admin Reg évaluation examen impacts environnement 20260301

pdf 489 Ko reeie-2025-06-25-evaluation-examen-impacts-environnement-va.pdf

l’environnement (chapitre Q-2) a été soumise entre le 25 juin 2025 et le 28 février 2026 et qui est toujours pendante le 1er mars 2026 est assujettie à la…

Mise à jour : 20 novembre 2025

Réfection majeure des tunnels Ville-Marie et Viger

/transports/infrastructures-projets/projets/projets-routiers/montreal/refection-majeure-tunnels-ville-marie-viger

gouvernement du Québec. Inscription à la liste d’envoi Afin de ne rien manquer du projet, remplissez le formulaire pour vous abonner à la liste d’envoi. S’abonner à la liste d’envoi Coordonnées Pour…

Mise à jour : 13 août 2025

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Mémoire au Conseil des ministres – Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

Budget de dépenses 2025-2026 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

Demande accès documents 5 mai 2022

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 – Bilan final

Fonds Accès Justice

Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Centre d'acquisitions gouvernementales

Service à la clientèle du programme Chauffez vert

V admin Reg évaluation examen impacts environnement 20260301

Réfection majeure des tunnels Ville-Marie et Viger

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