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Lignes directrices et normes pour l'interprétation des résultats analytiques en microbiologie alimentaire

pdf 1,66 Mo NM_lignes_directrices_normes_interpretation_microbiologie_alimentaire_MAPAQ.pdf

communauté scientifique. Bien que des microorganismes d’altération soient précisés pour certaines catégories d’aliments, les critères microbiologiques sont…

Mise à jour : 4 mars 2026

Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries

pdf 9,59 Mo RA_Tracabilite_PropulsionQc_MERN.pdf

Gouvernement du Québec accordait une aide financière de 151 600 $ à la grappe industrielle des véhicules électriques et intelligents, Propulsion Québec, pour…

Mise à jour : 13 septembre 2022

Pharmaciens

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/pharmaciens

normes et le contexte applicables; Une certaine incohérence ou ambivalence existe dans les messages véhiculés sur le site Web de l’Ordre et les informations données de vive voix concernant la…

Mise à jour : 6 février 2026

Appel à projets multilatéral – Sommet de la Francophonie

/gouvernement/relations-internationales/francophonie/appel-projets-sommet-francophonie

dépenses admissibles sont celles liées directement au projet et appartenant à l’une ou l’autre des catégories suivantes : Frais de déplacement locaux et internationaux (classe économique) jusqu’à…

Mise à jour : 4 septembre 2024

Histoire et éducation à la citoyenneté - Secondaire - Premier cycle

pdf 1,12 Mo PFEQ-histoire-education-citoyennete-secondaire.pdf

d’enseigne- ment. En retour, la langue étant à la fois un outil indis- pensable et le principal véhicule de la communication en histoire, son usage adéquat…

Mise à jour : 17 novembre 2023

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Ko doc_reference_application_reglement.pdf

: un mandat qui mobilise des ressources d’une ou de plusieurs organisations pour répondre à une catégorie de besoins générés par un sinistre. Les besoins qui…

Mise à jour : 20 janvier 2020

Introduction à la conception d'exercice

pdf 2,88 Mo sc_conception_exercices.pdf

mesure de l’assurer. L’entrée en scène de divers véhicules d’urgence n’a rien fait pour arranger les choses! Ceux-ci tendaient à se diriger vers les véhicule…

Mise à jour : 9 mars 2020

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8,04 Mo etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

cette base de données a consisté en la création de catégories d’infractions pour réduire la grande variété de codes qui se trouvent au MIP. Douze catégories…

Mise à jour : 23 février 2022

Loi encadrant le cannabis

/sante/conseils-et-prevention/alcool-drogues-jeu/connaitre-les-drogues-et-leurs-effets/cannabis/encadrement-cannabis-quebec/loi-encadrant-cannabis

achète pour une autre personne dont le comportement est ainsi manifestement altéré. Seules les catégories de cannabis suivantes peuvent être vendues : cannabis séché; huile de cannabis; cannabis…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du plan pour une économie verte 2030 concerna

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-10-2-juin-2022

pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du plan pour une économie verte 2030 concernant les véhicules zéro émission (projet de loi n o 102, ci-après « la Loi ») a été sanctionnée le 12…

Mise à jour : 11 mars 2025

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Loi encadrant le cannabis

Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du plan pour une économie verte 2030 concerna

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