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à cinq ans, la différence entre les deux méthodes n’est pas significative (0,5 %). Alors que pour la survie à 10 ans, la différence est légèrement plus grande (1 à 2 %). Des différences dans la…

règles déontologiques auxquelles il sera assujetti, la loi prévoit des mesures qui s’adressent à différentes instances et personnes, soit le conseil municipal, le gouvernement, le ministre des…

majeur des deux ministères est de permettre aux jeunes du Québec de s’initier à la culture sous ses différentes formes, de vivre eux-mêmes des expériences culturelles, de se familiariser avec les…

Culture et des Communications (MCC) entre le 10 avril et le 16 juillet 2025. Le demandeur souhaite également obtenir copie des rapports archéologiques reçus au MCC entre le 10 janvier et le 10 avril…

sont imposées afin de limiter la contamination des cours d’eau. Entrée en vigueur Le tableau ci-dessous présente les différentes dates d’entrée en vigueur des modifications réglementaires décrites…

cette faute a causé un dommage. Elle doit par conséquent démontrer l’existence d’un lien de causalité entre les deux si elle veut obtenir réparation en préjudice subi (Prud’homme c. Prud’homme 2002…

a en 2019 : 936 552 36 Avion : 45 minutes Il existe de nombreux vols quotidiens entre Toronto et Montréal ainsi qu’entre Ottawa et Montréal. La majeure partie des visiteurs, en provenance de ces deux…

Mesures diverses Entrée en vigueur Gestion contractuelle Concordance entre les lois municipales et les accords de libéralisation des marchés publics Le Québec s’est lié à différents accords de…

long-courrier doit se situer à l'extérieur de l'Europe, de l'Afrique du Nord et des pays méditerranéens. Entrées des touristes britanniques à la frontière du Canada en 2019 : 863 k 6…

pied par le gouvernement du Canada et pour lequel l’Entente bilatérale intégrée (EBI) a été conclue entre le gouvernement du Québec et le Canada le 6 juin 2018. Il permet d’accorder une aide…