Résultats de recherche

Ajustement au Programme de partage des revenus de l’exploitation des ressources naturelles N° 12 – 13 décembre 2016 L’Accord de partenariat avec les municipalités pour la période 2016-2019 a prévu…

Précisions sur la liste des contrats de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant dont la somme des contrats est supérieure à 25 000 $ N° 10 – 27 octobre 2017 La Loi visant principalement à…

Groupe de travail sur la simplification de la reddition de comptes des municipalités N° 1 – 8 avril 2015 Dans cette page : Mandat Composition Durée des travaux Le 11 mars 2015, le ministre des…

Modification du Règlement sur les compensations tenant lieu de taxes afin de reconduire en 2014 la mesure de pondération du taux global de taxation N° 2 – 21 janvier 2014 Dans le cadre de la…

Les ingénieures et ingénieurs de la fonction publique participent majoritairement à d'importants projets de construction, de réfection ou d'entretien de structures et d'infrastructures. Elles et ils…

Vous êtes avocate, avocat ou notaire et travaillez dans le domaine du droit fiscal? Vous êtes titulaire un diplôme d’études universitaire de deuxième cycle en fiscalité ? Vous souhaitez avoir un…

Service de commutation Ethernet du Réseau intégré de télécommunication multimédia pour les organisations publiques Description du service * Non disponible dans le catalogue RITM. Il a été remplacé…

Retour à la page Service IP/MPLS 10 Mbps à 1 Gbps Tarification du Service IP/MPLS 10 Mbps à 1 Gbps du Réseau intégré de télécommunication multimédia pour les organisations publiques Tarification par…

Service de sécurité du Réseau intégré de télécommunication multimédia pour les organisations publiques Service de contrôle d’échange des routes dynamiques Le service de contrôle d’échange des routes…

Une eau saine et un sol en santé sont indispensables à l’agriculture. Il est donc essentiel de les préserver et d’en améliorer la qualité. Dans cette page : Optimisation de la gestion de l’eau…