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Contremaîtres/contremaîtresses des machinistes et du personnel des métiers de formage, du profilage et du montage des métaux (uniquement cette appellation), dans le code CNP 72010 Niveau : FEER 2 –…

Cryptosporidiose Description La cryptosporidiose est une maladie causée par Cryptosporidium sp. , un parasite protozoaire Lire le contenu de la note numéro 1 . Chez les animaux, elle se manifeste par…

Prendre soin d'un animal de compagnie S'occuper adéquatement d'un animal et assurer son bien-être Soins à dispenser, alimentation, milieu de vie, socialisation, exercices et transport sécuritaire.…

Les bandes végétalisées sont des zones de plantes qui bordent les fossés, les cours d’eau et les lacs dans les milieux agricoles. Elles ne sont pas des bandes riveraines, car elles ne sont pas…

Programme terminé La période pour faire une demande d’aide financière est maintenant terminée. Ce programme sera remplacé par le Programme québécois de lutte contre la criminalité . Abonnez-vous à…

Dans cette page : Loi constitutive du Ministère Lois constitutives des sociétés d’État Loi constitutive du Ministère Loi sur le ministère du Tourisme Loi sur l'aide au développement touristique…

Projet de loi n° 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs N° 6 – 26 juin 2017…

Publication du Règlement modifiant le Règlement sur le tarif des rémunérations payables lors d’élections et de référendums municipaux N° 8 – 3 octobre 2017 Le Règlement modifiant le Règlement sur le…

Modifications au régime des droits de mutation immobilière N° 5 – 14 avril 2016 Dans cette page : Resserrement des exonérations impliquant des personnes morales Modification au moment d’exigibilité…

Mise aux normes des installations septiques – Pouvoir d’emprunt des municipalités N° 13 – 18 novembre 2015 Ce Muni-Express répond aux demandes d’information des municipalités quant à l’aide qu’elles…