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Propelling Mining in Québec - Québec Strategy for the Development of Critical and Strategic Minerals

pdf 12,11 Mo STR_valorisation_MCS_ang.pdf

mineral development process: » In March 2025, the government revised the resource tax credit, granting an enhanced tax credit rate in favour of eligible CSMs…

Mise à jour : 3 mars 2026

Application for annual certificate regarding a corporation

pdf 126 Ko A120_AnnualCertificateIFC.pdf

corporation. Percentage of issued voting shares held % % % % % % % Names of the shareholders having direct control of the corporation operating the IFC.…

Mise à jour : 3 mars 2026

Climat et biodiversité : redéfinir notre rapport à la nature

pdf 5,43 Mo climat-biodiversite-redefinir-rapport-nature.pdf

-nous-allons-dans-la-mauvaise-direction…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Phase de réalisation d’études et d’établissements de diagnostics

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/adaptation-numerique-entreprises-presse-ecrite/volet-a

d’action; Préparation d’un plan d’affaires. Dépenses admissibles Seules sont admissibles les dépenses directement liées à la réalisation du projet qui fait l’objet de la demande. Il peut s’agir : des…

Mise à jour : 10 février 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 1,39 Mo RAG_2024-2025_MAPAQ.pdf

obtenir une version adaptée, veuillez communiquer avec la Direction des communications au info@mapaq.gouv.qc.ca. Pour plus d’information : Direction des…

Mise à jour : 9 octobre 2025

Mémoire Bertrand Lemire

pdf 94 Ko Memoire_Bertrand_Lemire.pdf

québécoise • Défendre la souveraineté législative exclusive du Québec dans ses champs de compétence. • Se battre pour récupérer tous les pouvoirs que les…

Mise à jour : 12 juin 2024

Sommes, octroi de l'aide financière et versements

/culture/aide-financiere/initiatives-de-partenariat/ententes-developpement-culturel/ententes-developpement-culturel-municipales-regionales/sommes-octroi-aide-financiere-versements

l’entente. Pour plus d'informations sur le programme, veuillez communiquer avec votre direction régionale. Directions régionales du ministère de la Culture et des Communications À consulter…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 2,18 Mo 2-Expenditure_Plans_Dep_Bodies.pdf

assistance granted for projects aimed at boosting business productivity Foreign direct investment $4.1 billion1 in foreign direct investment attracted by…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Code d'éthique et de déontologie – Financement-Québec

pdf 3,97 Mo FINFR_Code_ethique_et_deontologie_Financement_Quebec.pdf

déterminé par le gouvernement. Elle les finance directement par l’octroi de prêts à court et à long terme. Elle les conseille en vue de faciliter leur accès…

Mise à jour : 19 juin 2024

Appel de projets pour le développement culturel numérique en francophonie canadienne

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/developpement-culturel-numerique-en-francophonie-canadienne/appel-de-projets-pour-le-developpement-culturel-numerique-en-francophonie-canadienne

en relation d’affaires avec une ou des sociétés apparentées (entreprise ou organismes contrôlés directement ou indirectement par les mêmes administrateurs que les siens), il doit : en informer le…

Mise à jour : 3 février 2026

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