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Fiche marché de l’Allemagne

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-europe/marche-touristique-allemagne/fiche-marche-de-allemagne

prioritaire de Destination Canada. Un marché secondaire de l’Alliance de l’industrie touristique du Québec. Lors d’un sondage effectué au mois d’août 2019, Destination Canada estimait à 5 M le nombre…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Cahier d'attribution des équivalences pour des acquis scolaires obtenus au Canada, à l'extérieur du Québec

pdf 881 Ko Cahier-attribution-equivalence-acquis-canada-exterieur-quebec.pdf

formation générale. Des copies des documents doivent être conservées au dossier de l’élève. 14 Acquis scolaires obtenus au Canada, à l’extérieur du Québec –…

Mise à jour : 25 avril 2024

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2017

pdf 1,21 Mo STAFR_sfs_2017.pdf

selon le type de revenu imposé Le revenu des sociétés se divise en trois composantes : le revenu passif (ex. : un revenu de placements), le revenu actif…

Mise à jour : 8 mai 2025

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2017

pdf 1,21 Mo STAFR_sfs_2017.pdf

selon le type de revenu imposé Le revenu des sociétés se divise en trois composantes : le revenu passif (ex. : un revenu de placements), le revenu actif…

Mise à jour : 1 novembre 2024

Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

Villeray, Montréal, Québec, Canada, H2R 1J3 CITQ number 299095: 8022 rue Saint-Denis, Montréal, Québec, Canada, H2R 2G1 CITQ number 299626: 875 rue Jarry Est, Montréal, Québec, Canada, H2P 1W6 CITQ…

Mise à jour : 13 avril 2026

Fiche marché de l’Allemagne

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-europe/marche-touristique-allemagne/fiche-marche-de-allemagne

prioritaire de Destination Canada. Un marché secondaire de l’Alliance de l’industrie touristique du Québec. Lors d’un sondage effectué au mois d’août 2019, Destination Canada estimait à 5 M le nombre…

Mise à jour : 8 mai 2025

Évolution future de la situation économique des aînés au Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/societe-habitation/publications/etudes-et-rapports-de-recherche/evolution-future-de-la-situation-economique-des-aines-au-quebec

le taux de faible revenu des personnes âgées de 65 ans et plus, par sexe, âge et état matrimonial, sur le taux d’aînés recevant une prestation du RRQ, sur la composition de leur revenu et sur le taux…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-7-7-avril-2021

à la Loi sur la Société d’habitation du Québec (articles 94 à 102) Loyer et revenu modestes Les concepts de loyer et de revenu modestes sont introduits dans la Loi sur la Société d'habitation du…

Mise à jour : 11 mars 2025

Payer une amende

/justice-et-etat-civil/infractions-et-amendes/paiement-amende

constat d’infraction (16 chiffres). Pour payer un dossier de cour : sélectionnez le fournisseur Justice Qc-Dossier de cour (QC); inscrivez votre numéro de dossier de cour (17 chiffres). Exemples de…

Mise à jour : 8 septembre 2025

Rapport de vérification particulière

pdf 3,11 Mo RappVerif_IngWES2021.pdf

ca/1638/le_canada_et_la_convention_de_lisbonne.canada…

Mise à jour : 11 décembre 2024

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Évolution future de la situation économique des aînés au Québec

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

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