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Rapport d'examen de plainte

pdf 614 Ko Rapport_5144-19-001.pdf

par lettre datée du 24 avril 2019 dans laquelle l’Ordre lui demande de se trouver un autre milieu et superviseur de stage afin de compléter les 800 heures de…

Mise à jour : 21 février 2025

Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

pdf 632 Ko MEM_CRAP.pdf

informer son directeur du comportement d’un autre policier susceptible de constituer une infraction criminelle. Il doit également l’informer du comportement…

Mise à jour : 3 août 2023

On s’élève! Trousse d’activités pratiques visant à sensibiliser à la réalité des jeunes handicapés

pdf 9,85 Mo trousse-eleves-handicapes_acc.pdf

ou les attitudes des autres à votre endroit? • Est-ce qu’il vous arrive de donner des étiquettes aux autres? • Selon vous, quels sont les effets de ces…

Mise à jour : 24 mars 2026

Souffler les braises

pdf 0,94 Mo Rapport_Groupe_travail_audiovisuel_Quebec.pdf

239,8 287,8 335,7 Forfaits Internet 36,2 72,3 108,5 144,7 190,9 217,0 253,2 Appareils connectés 24,3 48,6 72,9 97,2 121,5 145,8 170,1 Cinéma 1,5 2,9 4,4 5,9…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Programme d’appui à la laïcité

/gouvernement/politiques-orientations/laicite-etat/programme-dappui-a-la-laicite

de frais admissibles, dans la mesure où ces frais ne sont pas admissibles à un autre programme d'appui financier d'un autre ministère ou organisme québécois. Ces frais ne s'appliquent pas…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/conseillers-en-ressources-humaines-et-en-relations-industrielles-agrees

permettrait d’en prendre copie de quelque manière que ce soit ou qui risquerait de compromettre autrement l’intégrité de l’examen. Réponse et suite(s) L’Ordre souscrit à la recommandation et s’engage…

Mise à jour : 3 novembre 2025

18959.pdf

pdf 3,32 Mo 18959.pdf

négative), il lui transmet la lettre d’intention de refus à une AFR (SEL-TEMP.SEL-TEMP- PLACE.410) ou la lettre de refus à une AFR (SEL-TEMP.SEL-TEMP-…

Mise à jour : 20 octobre 2022

Conséquences liées à des mots de passe mal protégés

/securite-situations-urgence/cybersecurite/conseils-cybersecurite/mots-passe/risques-de-securite-lies-a-des-mots-de-passe-mal-proteges

L’utilisation d’un mot de passe faible leur facilite grandement l’accès à vos comptes et informations personnelles. Compromission des autres comptes L’utilisation du même mot de passe pour plusieurs…

Mise à jour : 16 février 2026

Lauréats du Prix À part entière 2023

/gouvernement/reconnaissance-prix/personnes-handicapees/prix-a-part-entiere/laureats-2023

Catégorie Municipalités, MRC et autres communautés Cette catégorie présente des projets inspirants qui pourraient devenir des exemples dans d’autres municipalités ou d’autres communautés du Québec.…

Mise à jour : 18 février 2025

Arbitrage aux petites créances

/justice-et-etat-civil/petites-creances/mediation-arbitrage-petites-creances/arbitrage

situation, l’arbitrage est volontaire . L’arbitrage a lieu seulement si vous et l’autre partie souhaitez y participer. Si vous ou l’autre partie ne souhaitez pas profiter de l’arbitrage, le dossier…

Mise à jour : 11 mars 2026

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