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Programme Aide au fonctionnement pour les organismes nationaux de loisir culturel

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/pour-les-organismes/programme-aide-fonctionnement-organismes-nationaux-loisir-culturel

l’un des secteurs d’intervention du Ministère; dont la mission et le plan d’action contribuent de façon significative et durable à l’atteinte des objectifs du Ministère pour le secteur et le…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère des Finances

pdf 4,37 Mo MINFR_RAG2018-2019.pdf

.................... 31 RAPPORT ANNUEL 2018-2019 MINISTÈRE DES FINANCES Présentation du Ministère Présentation du Ministère 3 PRÉSENTATION DU MINISTÈRE…

Mise à jour : 1 octobre 2019

Listes des OBNL ayant reçu une subvention du MRIF en 2023 et 2024

pdf 365 Ko DA-Listes-OBNL-subvention-MRIF-20250210-005.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 3 mars 2025

Diverses information concernant le formulaire « Rapport médical » (SR-2100)

pdf 319 Ko AI_M20242701_Infos_Form_Rap_Med_MESS.pdf

diagnostic État du diagnostic Total Accepté En attente Refusé1 N % N % N % N % Diagnostics regroupés 30 0,1% 30 0,1% Visuel Auditif et de la parole 35 0,1%…

Mise à jour : 25 avril 2024

Politique sur la gestion de l'éthique et de l'intégrité applicable aux ministères et organismes de la fonction publique

pdf 184 Ko Politique-GEI_RPG1118.pdf

GESTION DE L’ÉTHIQUE ET DE L’INTÉGRITÉ APPLICABLE AUX MINISTÈRES ET ORGANISMES DE LA FONCTION PUBLIQUE (Loi sur l’administration publique, chapitre A-6.01, …

Mise à jour : 16 juillet 2025

Mesure de soutien aux associations visées par la loi sur le statut professionnel de l’artiste

/culture/aide-financiere/soutien-associations-visees-par-loi-statut-artiste/mesure-soutien-associations-visees-par-loi-statut-artiste

rassemble le plus grand nombre de membres dans les domaines de la littérature, des arts visuels, des métiers d’arts, des arts de la scène, du disque ou du cinéma, a 5 années d’existence au moment du…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Conditions d'octroi de l'aide financière - Programme Appel de projets en appui à l’offre culturelle dans le parcours éducatif

pdf 2,40 Mo Conditions-octroi-parcours-educatif-2025.pdf

disciplines culturelles suivantes : • arts de la scène o tels que la danse, la musique, la chanson, le théâtre et le cirque, • arts multidisciplinaires, • …

Mise à jour : 2 octobre 2025

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 707 Ko MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf

e 1 Art Expert. 2016 « Portrait du soutien financier gouvernemental aux organismes en arts et lettres au Québec » étude réalisée pour le ministère de la…

Mise à jour : 15 juin 2021

Démarches pour devenir éducatrice ou éducateur de la petite enfance

/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/educateurs-petite-enfance/parcours-devenir-educateur-petite-enfance

Centre des relations avec la clientèle Lundi, mardi, mercredi et vendredi, de 8 h 30 à 16 h 30 Jeudi, de 10 h à 16 h 30 Sans frais : 1 855 336-8568 600, rue Fullum, 4 e étage Montréal (Québec) H2K…

Mise à jour : 15 avril 2026

Demande une copie du vidéo et de la facture du Service des expositions et de la production audiovisuelle (SEPA) pour un message vidéo dans un dossier ministériel.

pdf 331 Ko AI_M20242772_Video_Facture_Message_Min_MESS.pdf

la Direction générale des communications du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS), offre des services partagés aux différents ministères.…

Mise à jour : 13 mai 2024

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Diverses information concernant le formulaire « Rapport médical » (SR-2100)

Politique sur la gestion de l'éthique et de l'intégrité applicable aux ministères et organismes de la fonction publique

Mesure de soutien aux associations visées par la loi sur le statut professionnel de l’artiste

Conditions d'octroi de l'aide financière - Programme Appel de projets en appui à l’offre culturelle dans le parcours éducatif

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Démarches pour devenir éducatrice ou éducateur de la petite enfance

Demande une copie du vidéo et de la facture du Service des expositions et de la production audiovisuelle (SEPA) pour un message vidéo dans un dossier ministériel.

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