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administratif et enseignant (PDF 116 Ko) Développement durable (PDF 109 Ko) Services offerts aux personnes diplômées (PDF 116 Ko) Modèle à remplir pour la reddition de comptes Rapport de reddition de…

partager équitablement les différentes responsabilités familiales entre les parents. Les premières personnes à tirer avantage d’une saine coparentalité sont les enfants, puisqu’ils peuvent développer…

formulaires qui s’appliquent à votre situation. Adhésion au dépôt direct (PDF 705 Ko) Déclaration des personnes à charge Demande de désignation ou de changement de bénéficiaire(s) ou de fiduciaire…

Commission municipale du Québec s'appliquent, à la demande du ministre ou du gouvernement, aux personnes morales visées à l'article 107.7 de la Loi sur les cités et villes et aux organismes…

ces municipalités considèrent que le transfert est assujetti au droit de mutation, puisque les personnes concernées ont alors cessé d’être des conjoints. Il importe toutefois de rappeler que la…

est géré par le ministère des Relations internationales et de la Francophonie. Pour joindre les personnes responsables, communiquez avec : Direction de la Francophonie et de la Solidarité…

sur les élections et les référendums dans les municipalités, se lit comme suit : « Je, (nom de la personne élue), déclare sous serment que j'exercerai mes fonctions de (maire ou conseiller) avec…

candidature, communiquez avec le service de placement de votre établissement d’enseignement ou la personne responsable des stages de votre programme d’études. Pour en savoir plus, visionnez la vidéo…

procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre . Plusieurs documents et outils sont disponibles pour…

le Ministère ne vous satisfait pas, vous pouvez déposer une plainte. Celle-ci sera transmise à la personne responsable de son traitement. Il peut s’agir d’une insatisfaction portant sur : la facilité…