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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 832 Ko 202408-17_DE.pdf

de l’infrastructure foncière et de l’information géospatiale à consulter selon les besoins lors de la conception des services 5.4.4 Consulter les citoyens…

Mise à jour : 23 août 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,32 Mo 202404-68_DE.pdf

articles 53 et 54 de cette loi. De plus, un document visé par votre demande fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion au sens de l’article 13 de la…

Mise à jour : 24 mai 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 136 Ko 202405-119_DE.pdf

votre demande qui vous sont accessibles. Les documents visés par votre demande font l’objet d’une publication ou d’une diffusion au sens de l’article 13 de…

Mise à jour : 4 juin 2024

Dépenses du ministère de la Sécurité publique

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/cadre-legal-transparence/acces-information/depenses

Ko) Contrats de publicité et de promotion 2025-2026 Frais pour contrats de publicité et de promotion - 3 e trimestre (octobre à décembre 2025) (PDF 592 Ko) Frais pour contrats de publicité et de…

Mise à jour : 12 février 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 11,28 Mo 202510-12_DE.pdf

pouvez également consulter notre site internet à l’adresse suivante pour plus d’information : Permis d’intervention pour réaliser des activités d’aménagement…

Mise à jour : 4 novembre 2025

Volet 3 : Amélioration des infrastructures et des équipements culturels

/culture/aide-financiere/immobilisations/aide-immobilisations/programme-aide-aux-immobilisations/volet-3-amelioration-des-infrastructures-et-des-equipements-culturels

organisme culturel admissible : un centre régional de services aux bibliothèques publiques (CRSBP), une bibliothèque publique autonome, affiliée à un CRSBP ou qui relève d’une municipalité ou d’un…

Mise à jour : 15 octobre 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT)

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/orientations-gouvernementales

régulièrement sur cette page au cours des prochains mois. Vous pouvez consulter ci-dessous la liste des documents disponibles ou dont la publication est prévue. Orientation 1 : Assurer la résilience…

Mise à jour : 30 mars 2026

Volet 2 : Maintien des infrastructures et des équipements culturels

/culture/aide-financiere/immobilisations/aide-immobilisations/programme-aide-aux-immobilisations/titre-par-defaut

organisme culturel admissible, soit : un centre régional de services aux bibliothèques publiques (CRSBP), une bibliothèque publique autonome, affiliée à un CRSBP ou qui relève d’une municipalité ou…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 21 Mo 202502-50_DE.pdf

Schyan en privé = 2 km Longueur du chemin Schyan en publique = 125 km Longueur du chemin Schyan en privé = 325 m Longueur du chemin Schyan en publique = 2.8…

Mise à jour : 10 mars 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 122 Ko 202401-33_DE.pdf

l’information reçue le 18 janvier 2024. Un document visé par votre demande fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion au sens de l’article 13 de la…

Mise à jour : 29 janvier 2024

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