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Ingénieurs

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recherche est dominante donne droit à un crédit d’expérience d’au plus 12 mois sous l’ancien régime, la maîtrise de type « cours » ne donne droit à aucun crédit d’expérience; Contrairement à l’ancien…

Mise à jour : 22 décembre 2025

Exigences techniques grand bâtiment multilogement - Novoclimat

pdf 12,01 Mo exigences-techniques-novoclimat-grand-multilogement-2018.pdf

ion du radon Crédit image : SCHL, "LE RADON: Guide à l'usage des propriétaires canadiens", 2007 Figure B-2.2.3.3 (suite) : Scellement des principales voies…

Mise à jour : 20 mars 2025

Modalités entourant l’aide financière

/culture/aide-financiere/initiatives-de-partenariat/ententes-en-patrimoine/programme-dententes-en-patrimoine/modalites-entourant-laide-financiere

patrimoine. Pour plus d'informations sur le programme, veuillez communiquer avec votre direction régionale. Directions régionales du ministère de la Culture et des Communications À consulter…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Programme d’aide financière aux véhicules hors route – Infrastructures et sécurité (PAVHR)

pdf 317 Ko PAVHR-modalites-2025-2028.pdf

2025-2028 Avril 2025 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du camionnage et éditée par la Direction générale des…

Mise à jour : 2 juin 2025

Accueillir le touriste indien

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques-2/accueillir-le-touriste-indien

pour leur permettre de s’exprimer sans avoir à refuser directement; proposer des solutions à son interlocuteur plutôt que de refuser directement une demande; recevoir et donner quelque chose avec la…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Budget de dépenses 2025-2026 – Plans annuels de gestion des dépenses

pdf 7,96 Mo 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

Innovation et Énergie Budget de dépenses 2025-2026 107 PROGRAMME 1 Direction et administration Ce programme vise à assurer la direction du Ministère et les…

Mise à jour : 25 mars 2025

Financial support program to foster community-based action for First Nation and Inuit families in the northern territory

pdf 515 Ko PNI-action-communautaire-guide-AN.pdf

in the northern territory NORMATIVE FRAMEWORK 2024–2025 to 2027–2028 Coordination and drafting Direction des politiques et de la lutte contre l’intimidation…

Mise à jour : 24 octobre 2024

Expenditure Budget 2024-2025 - Estimates and Expenditures of the Departments and Bodies

pdf 6,72 Mo 3-Estimates_Expenditures_Departments_and_Bodies.pdf

program, net of the portion of the appropriation for which provision was made, where applicable. The Directive on the rules for appropriation transfers…

Mise à jour : 3 mai 2024

Demander ou annuler une réservation de nom d’entreprise au registre des entreprises

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/demarrer-entreprise/choisir-nom-entreprise/reservation-nom-entreprise

offert moyennant certains frais additionnels; le paiement de ces frais peut être effectué par carte de crédit à la toute fin de la demande, à l’étape Accusé de réception. Si vous optez pour un autre…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Expositions itinérantes

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/appel-projets-soutien-exposition-permanentes-itinerantes/programme-complet/volet-2-expositions-itinerantes

produite en ligne sur un formulaire accessible dans di@pason et automatiquement acheminée à la direction du Ministère responsable de son traitement. La demande d’aide financière doit être transmise…

Mise à jour : 9 octobre 2025

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