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Retour à la page Organigramme Biographie du directeur général de l'Office des personnes handicapées du Québec Daniel Jean a été nommé directeur général de l’Office des personnes handicapées du…

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public du réseau de la santé et des services sociaux, comme indiqué dans la circulaire 2023-016 . Le chèque doit être fait à l'ordre du « FRQ – CCER » et envoyé à l’adresse du CCER indiquée à…

séance du conseil d’agglomération Cette personne doit indiquer à son conseil municipal la position qu’elle entend prendre relativement à ces sujets, en discuter avec les autres membres présents du…

d'adaptation : secteur du tourisme Régie du bâtiment du Québec (RBQ) 1.7.1.1 (XLSM 540 Ko) - Moderniser les éléments du Code de construction et les autres normes et réglementations relatives à…

s et du montage financier (diversité des sources de financement, répartition judicieuse des ressources et capacité du demandeur à réaliser le projet); le réalisme du calendrier de réalisation du…

de renseignements touristiques à vocation nationale, exploité par le ministère du Tourisme. On y diffuse de l'information complète sur toutes les régions touristiques du Québec. Bonjour accueil…

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Le débiteur (la personne contre qui le jugement a été rendu) a 30 jours à partir de la date du jugement pour faire parvenir à son créancier (la personne à qui l’argent est dû) les sommes indiquées au…

affectées à la réalisation de la mesure. L’évaluation sommaire du coût de la mesure. Veuillez consulter à ce sujet la page sur la bonification liée à l’écoresponsabilité . Autres documents à joindre…