Résultats de la recherche
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Journées d'étude des comités d'éthique de la recherche et de leurs partenaires
/sante/professionnels/encadrement-recherche-participants-humains/journees-etude-comites-ethique-recherche-partenaires
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Projet de loi no 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-6-26-juin-2017
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Programme d’intervention en aléas côtiers
/transports/infrastructures-projets/projets/projets-routiers/gaspesie-iles-de-la-madeleine/programme-dintervention-en-aleas-cotiers
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Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable
pdf 201 Ko AIR_202112_ML_commercialisarion_hydrogene_gaz_MERN.pdf
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Règlement sur les exigences relatives à la volatilité de certains produits pétroliers pour la période du 9 avril 2020 au 30 juin 2020
pdf 167 Ko AIR_202004_RG_exigences_volatilite_essence_MERN.pdf
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Analyse d’impact réglementaire
pdf 416 Ko AIR_201805_PR_efficacite_appareils_MERN.pdf
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Surveillance et contrôle de la grippe aviaire
/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/liste-maladies-animales/grippe-aviaire/surveillance-controle-grippe-aviaire
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Choix professionnels
/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/developpement-des-enfants/consequences-stereotypes-developpement/choix-professionnels
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Élaboration des cartographies des zones inondables et des zones de mobilité
/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/eau/zones-inondables-mobilite-rives-littoral/cartographies/elaboration
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Conseils santé pour l'été
/sante/conseils-et-prevention/sante-et-environnement/conseils-sante-ete
