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2025-138 – Documents relatifs à toute communication produite entre le MAMH et la municipalité de Kingsbury en lien avec le PRABAM

pdf 566 Ko DAI_2025-138_communications_kingsbury_prabam.pdf

Bureau du secrétaire général Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040…

Mise à jour : 3 février 2026

Répartition des élèves ordinaires (en % diplômés, % qualifiés et % sortants sans diplôme ni qualification), des élèves HDAA sortants du secondaire par Centre de services scolaire et Commission scolaire ainsi que la capacité d'accueil d'élèves

pdf 613 Ko 25-722_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 3 février 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 588 Ko 202601-46_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370…

Mise à jour : 5 février 2026

Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

pdf 5,31 Mo 25-216_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 6 février 2026

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

pdf 400 Ko 25-836_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 6 février 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10018

pdf 110 Ko AINFR_2026-10018.pdf

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2026-10018 Date : 27 janvier 2026 09:21:58 Pièces jointes : , La présente donne suite à…

Mise à jour : 2 février 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10038

pdf 58 Ko AINFR_2026-10038.pdf

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2026-10038 Date : 30 janvier 2026 13:49:02 Pièces jointes : , La présente donne suite à…

Mise à jour : 6 février 2026

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4,90 Mo 25-747_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 16 février 2026

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc. )

pdf 438 Ko 25-785_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 16 février 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10041

pdf 1,41 Mo AINFR_2026-10041.pdf

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2026-10041 Date : 10 février 2026 15:19:53 Pièces jointes : , La présente donne suite à…

Mise à jour : 13 février 2026

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Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc. )

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