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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2005-2006

pdf 3,08 Mo debourses-2005-2006.pdf

: 16 200 $ INUITS Umiujaq Destinataire : Communauté de Umiujaq 1 100 $ Objet : Projet eaux usées – Avis technique pour la Direction des évaluations…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de février 2024

pdf 4,02 Mo Engagements-financiers-02-2024.pdf

l'administration des appels d'offres publics) I Avis d'appel d'offres Services de nature technique 2024-02-20 1802861 8201-24-NB08 - Contrat…

Mise à jour : 27 juin 2025

Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 23 Mo F2025034_Diffusion.pdf

n.pdf Taux inscrite-2023.docx Taux non-inscrite-2023.docx PTaillon honoraire Taxes.xlsx DLavallée honoraire.xlsx JBTrudeau honoraire.xlsx Bonjour madame…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Tuteur datif

/justice-et-etat-civil/protection-legale/tutelle-biens-mineur/personnes-impliquees/tuteur-datif

ou notaire). L’ouverture d’une tutelle dative entraîne des frais (frais de cour et d’huissier, honoraires du notaire ou de l’avocat, etc.). Ces frais peuvent être déduits du patrimoine du mineur. Ils…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 17,37 Mo reponse-F2025034_V1.pdf

n.pdf Taux inscrite-2023.docx Taux non-inscrite-2023.docx PTaillon honoraire Taxes.xlsx DLavallée honoraire.xlsx JBTrudeau honoraire.xlsx Bonjour madame…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Divorce à l'amiable

/famille-et-soutien-aux-personnes/separation-divorce/couples-maries-union-civile/divorce/divorce-amiable

coûteux pour divorcer. Dans cette page : Avantages du divorce à l'amiable Comment divorcer à l'amiable Avis : Règlement modifiant le Règlement de la Cour supérieure du Québec en matière…

Mise à jour : 5 décembre 2024

Aide aux Autochtones en milieu urbain

/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/aides-financieres-autochtones/fond-initiatives-autochtones-iv/aide-aux-autochtones-en-milieu-urbain

seront soumises aux ministères et aux organismes gouvernementaux concernés pour la production d’un avis sectoriel de pertinence, de faisabilité et de financement. Volet services directs Ce volet vise…

Mise à jour : 23 février 2023

Appui au développement des attraits touristiques

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-appui-au-developpement-attraits-touristiques/developpement-attraits

incidents. Autres coûts Les honoraires relatifs à l’élaboration du projet (études préalables, plan d’affaires du projet, plan de développement écoresponsable). Ces honoraires sont admissibles même…

Mise à jour : 8 mai 2025

Divorce à l'amiable

/famille-et-soutien-aux-personnes/separation-divorce/couples-union-parentale/divorce/divorce-amiable

coûteux pour divorcer. Dans cette page : Avantages du divorce à l'amiable Comment divorcer à l'amiable Avis : Règlement modifiant le Règlement de la Cour supérieure du Québec en matière…

Mise à jour : 22 janvier 2025

1er mars 2014, date butoir pour la révision des codes d’éthique et de déontologie des élus municipaux

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2014/n-1-15-janvier-2014

déontologie prévue à cet effet pour fournir un avis sur toute question relative au code d'éthique et de déontologie. Ces conseillers peuvent également fournir un avis sur la portée d’un projet…

Mise à jour : 11 mars 2025

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