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Aide financière aux festivals et aux événements touristiques 2023-2026

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programme doivent se dérouler entre le 1 er avril 2023 et le 31 mars 2026. Les événements soutenus dans le cadre du volet 4 devront se dérouler après le 1 er avril 2023, mais leur réalisation pourra…

Mise à jour : 21 avril 2026

Périodes de chasse au petit gibier

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2028 22, 23, 24 Armes à feu, à air comprimé et arc Du 12 septembre 2026 au 30 avril 2027 Du 11 septembre 2027 au 30 avril 2028 Île-du-Havre-Aubert Armes à feu, à air comprimé et arc Du 14 novembre au…

Mise à jour : 5 mars 2026

Vacances annuelles pour les employés de la fonction publique

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33 Ko) Aussi, un calendrier facilitant la gestion des congés et des vacances annuelles des employés est mis à votre disposition. (Le calendrier contient les congés fériés.) Calendrier de vacances…

Mise à jour : 17 mars 2026

Entrée en vigueur du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (Q-2, r.34.1)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2014/n-7-7-juillet-2014

de MES. Elles bénéficient d’une exemption, mais elles doivent présenter un plan d’action et un calendrier de mise aux normes selon leur niveau de risque (faible ou moyen). Pour ces stations, les…

Mise à jour : 17 juin 2025

Entrée en vigueur du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (Q-2, r.34.1)

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de MES. Elles bénéficient d’une exemption, mais elles doivent présenter un plan d’action et un calendrier de mise aux normes selon leur niveau de risque (faible ou moyen). Pour ces stations, les…

Mise à jour : 11 mars 2025

Demande accès liste dossiers sous-ministre 8 juin 2022

pdf 804 Ko 22-16_Diffusion.pdf

du sous-ministre de chacun des ministères au ministre et à son cabinet depuis 1er mars 2022 au 18 avril 2022. Vous trouverez ci-annexé les listes devant…

Mise à jour : 29 septembre 2022

Rendez-vous de la connaissance forestière

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connaissances à la communauté. Dans cette page : Calendrier des prochains rendez-vous Abonnement à l'infolettre Archives des rendez-vous antérieurs Calendrier des prochains rendez-vous Les…

Mise à jour : 22 avril 2026

Comité central d’éthique de la recherche du ministre de la Santé

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janvier 2026 Février 15 janvier 2026 5 février 2026 Mars 12 février 2026 5 mars 2026 Avril 12 mars 2026 2 avril 2026 Mai 16 avril 2026 7 mai 2026 Juin 14 mai 2026 4 juin 2026 Juillet 11 juin 2026 2…

Mise à jour : 27 janvier 2026

Demandes d’accès à l’information au DPCP et réponses transmises pour l'année 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/directeur-poursuites-criminelles-penales/acces-information/demande-acces/demande-acces-2025/demande-acces-2024

de la Loi sur le cannabis (PDF 2,93 Mo) Date de transmission : 10 avril 2024, 18 avril 2024 et 23 avril 2024 Date de diffusion : 24 avril 2024 Mars 2024 N o 2324 ‑ 175 Informations relatives à…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Demandes d’accès à l’information au DPCP et réponses transmises pour l'année 2024

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de la Loi sur le cannabis (PDF 2,93 Mo) Date de transmission : 10 avril 2024, 18 avril 2024 et 23 avril 2024 Date de diffusion : 24 avril 2024 Mars 2024 N o 2324 ‑ 175 Informations relatives à…

Mise à jour : 29 octobre 2025

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