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  • Plan stratégique de l’Office des personnes handicapées du Québec

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/publications/plan-strategique

    besoins de chaque personne. Une meilleure réponse aux besoins des personnes handicapées Malgré l’important dispositif gouvernemental de programmes, services et mesures, les personnes handicapées…

    Mise à jour : 2 février 2026

  • Assistance financière aux personnes et aux organismes

    /habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/financement-maitrise-fonciere/assistance-financiere-personnes-organismes

    aux personnes dans le cadre d'un programme de revitalisation; l'assistance financière aux organismes; les autres types d'assistance financière aux personnes. L'assistance financière…

    Mise à jour : 15 mai 2024

  • Renseignements personnels : relations de travail

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/relations-travail

    formation, diplôme Personne, ministère ou organisme à qui sont communiqués les renseignements personnels (receveurs) Secrétariat du Conseil du trésor (Direction de la santé des personnes et de…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Renseignements personnels : régime de retraite et assurance

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/regime-retraite-assurance

    formation, diplôme Renseignements financiers Revenu annuel Enfants, personnes à charge Assurance professionnelle, syndicale Personne, ministère ou organisme à qui sont communiqués les renseignements…

    Mise à jour : 26 février 2026

  • Évaluation des personnes contrevenantes

    /securite-situations-urgence/services-correctionnels/milieu-carceral/evaluation-personnes-contrevenantes

    déterminer la peine de la personne contrevenante. Évaluation des personnes accusées de violence conjugale À la demande du tribunal, les services correctionnels peuvent évaluer les personnes accusées…

    Mise à jour : 23 février 2023

  • Info-Social 811

    /sante/trouver-une-ressource/info-social-811

    une réponse en anglais. Personnes ayant des besoins particuliers Le service Info-Social 811 est adapté aux besoins particuliers de certains groupes de personnes. Les personnes malentendantes peuvent…

    Mise à jour : 23 février 2023

  • Communications de renseignements personnels : dotation

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/dotation

    formation, diplôme Références Personne, ministère ou organisme à qui sont communiqués les renseignements personnels (receveurs) Membres du comité de sélection Catégories Personne Ministère ou…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Communications de renseignements personnels : invalidité

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/invalidite

    Renseignements médicaux Personne, ministère ou organisme à qui sont communiqués les renseignements personnels (receveurs) Secrétariat du Conseil du trésor (Direction de la santé des personnes et de…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Communications de renseignements personnels : grief

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/grief

    administratives Personne, ministère ou organisme à qui sont communiqués les renseignements personnels (receveurs) Secrétariat du Conseil du trésor (Direction de la santé des personnes et de…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Critères d'admissibilité au programme Petits établissements accessibles

    /habitation-territoire/construction-renovation/adapter-etablissement-domicile-personnes-handicapees/programme-petits-etablissements-accessibles/criteres-admissibilite-programme-petits-etablissements-accessibles

    territoire du Québec, sauf dans les réserves indiennes. Admissibilité des personnes Est admissible au programme toute personne qui, au moment du dépôt de la demande d’aide financière, est…

    Mise à jour : 17 février 2026

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