Résultats de la recherche
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil
pdf 1,33 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique
pdf 920 Ko air-performance-environnementale-batiment-2023.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de loi visant principalement la gouvernance efficace de la lutte contre les changements climatiques et à favoriser l’électrification
pdf 785 Ko air-gouvernance-efficace-lutte-changements-climatiques-electrification-08-2020.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Plan pour une économie verte 2030 et du Plan de mise en œuvre 2021-2026
pdf 639 Ko air-pmo-2021-2026-plan-economie-verte-2030-06-2021.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030
pdf 0,90 Mo air-pmo-2022-2027-plan-economie-verte-2030-06-2022.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement concernant l’ajustement de l’allocation gratuite d’unités d’émissions de gaz à effet de serre devant être effectué en 2020
pdf 0,97 Mo air-ajustement-allocation-gratuite-unites-emission-ges-spede-08-2020.pdf
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air-gouvernance-efficace-lutte-changements-climatiques-electrification-10-2019.pdf
pdf 489 Ko air-gouvernance-efficace-lutte-changements-climatiques-electrification-10-2019.pdf
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Les parents d’enfants autistes ne peuvent pas mourir : soutenir les parents d’adultes autistes dans leurs tâches visant à favoriser la participation sociale de ceux-ci
pdf 6,87 Mo Soutenir-parents-adultes-autistes.pdf
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Tableau de bord - Données au 31 décembre 2025, développement du réseau des services de garde éducatifs à l'enfance
pdf 501 Ko TableauDeBord_fevrier-2026.pdf
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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 4,90 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf
