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Analyse d'impact réglementaire - règlement sur un bloc de 300 MW d’énergie éolienne et un bloc de 480 MW d’énergie renouvelable

pdf 153 Ko AIR_202106_PR_energie_eolienne_renouvelable_MERN.pdf

d’énergie et de puissance dans le plan d’approvisionnement d’Hydro-Québec montrent une augmentation des besoins en énergie électrique au Québec de 15,9 TWh…

Mise à jour : 16 mai 2023

Transmettre votre demande pour remplacer un travailleur étranger temporaire

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/embauche-gestion-personnel/recruter/embaucher-immigrant/embaucher-travailleur-etranger-temporaire/remplacer-travailleur/transmettre-demande-eimt

au gouvernement du Québec Transmettre votre demande au gouvernement du Canada Vous devez envoyer votre demande au Centre de traitement des demandes de Service Canada pour le Québec d’Emploi et…

Mise à jour : 9 février 2024

Résumé de la présentation sur les impacts environnementaux appréhendés, la planification et le processus décisionnel

pdf 2,77 Mo Resume_Presentation_impacts-planification.pdf

Évaluation structurée des impacts par enjeu MÉTHODOLOGIE D’ÉVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Lors de l’étude d’impact du programme d’intervention •…

Mise à jour : 16 mai 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2025-2030 – Analyse d'impact sur les émissions de GES et l'économie

pdf 656 Ko AUTFR_analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2025-2030.pdf

2025-2030 Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie Dépôt légal – 19 juin 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN…

Mise à jour : 19 juin 2025

Adopter une feuille de route gouvernementale pour accélérer la transition vers un modèle économique circulaire

/gouvernement/politiques-orientations/developpement-durable/strategie-gouvernementale/feuille-route-gouvernementale-economie-circulaire

intégrant des critères d’économie circulaire; Nombre d’activités et démarches du gouvernement du Québec ayant un impact sur l’économie circulaire à l’international; Nombre de partenariats et ententes…

Mise à jour : 10 février 2026

Aviser les ministères et les organismes de la date du décès

/famille-et-soutien-aux-personnes/deces/que-faire/demarches-prioritaires/mettre-fin-services-prestations/aviser-ministeres-organismes

Placements Québec Transfert des produits d'épargne et de retraite d'épargne placements Québec Si la personne décédée détenait des produits d’épargne et de retraite offerts par Épargne…

Mise à jour : 4 septembre 2025

Aviser les ministères et les organismes de la date du décès

/famille-et-soutien-aux-personnes/deces/que-faire/demarches-prioritaires/mettre-fin-services-prestations/aviser-ministeres-organismes-1

Placements Québec Transfert des produits d'épargne et de retraite d'épargne placements Québec Si la personne décédée détenait des produits d’épargne et de retraite offerts par Épargne…

Mise à jour : 20 juin 2023

Règlement de construction

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/reglement-construction

demande de permis. Pouvoir de la Ville de Québec d’accorder des accommodements à sa réglementation de construction En vertu de sa charte, le conseil de la Ville de Québec peut adopter un règlement…

Mise à jour : 10 mai 2024

Préparer votre demande pour remplacer un travailleur temporaire auprès du gouvernement du Canada

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/embauche-gestion-personnel/recruter/embaucher-immigrant/embaucher-travailleur-etranger-temporaire/remplacer-travailleur/preparer-demande-eimt-canada

Demande d’ajout ou de retrait d’un nom d’un ressortissant étranger d’une Demande d’évaluation de l’impact sur le marché du travail positive (EMP 5661) d’Emploi et Développement social Canada.…

Mise à jour : 14 septembre 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les mines

pdf 920 Ko 2026-0019_air.pdf

horticoles du Québec, - L’Association des constructeurs de routes et grands travaux du Québec ; - L’Ordre des géologues du Québec ; - Les représentants du…

Mise à jour : 11 mars 2026

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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2025-2030 – Analyse d'impact sur les émissions de GES et l'économie

Adopter une feuille de route gouvernementale pour accélérer la transition vers un modèle économique circulaire

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