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, si vous l’abandonnez volontairement ou si vous n’avez pas respecté les conditions établies, c’est-à-dire si vous vous trouvez dans l’une des situations suivantes : vous présentez un certificat du…

n détaillée du sol, c'est-à-dire l'utilisation future qu'entend permettre la municipalité à l'intérieur du secteur concerné par le PPU et la densité de son occupation, c'est-à-dir…

accessible aux personnes qui ne sont plus assujetties à la fréquentation scolaire obligatoire, c’est-à-dire à celles qui sont âgées de 16 ans et plus avant le 1 e juillet de l’année scolaire en cours…

ou autre). Pour en savoir plus au sujet de cette formation, écrivez-nous à REQ-Formation@req.gouv.qc.ca . Rechercher une entreprise au registre Pour trouver de l'information sur une entreprise, les…

évalué en fonction de : l'adéquation entre les objectifs de l'initiative et ceux du Programme, c'est-à-dire : la pertinence entre le projet proposé et les objectifs du Programme; les…

destinés à la consommation humaine. Les aliments préparés doivent être destinés à la vente en gros, c’est-à-dire que vos produits seront vendus à des restaurateurs, à des épiciers, à des…