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réflexion ou de consultation relatifs à l'abolition, la réforme ou le remplacement du cours ECR et ceux relatifs aux objectifs, à la conception, à la confection et au contenu du cours CCQ (PDF…

Entrée en vigueur du règlement modifiant le règlement sur l’adjudication de contrats pour la fourniture de certains services professionnels relativement à l’évaluation du rendement d’un fournisseur…

secteur du commerce de détail L’état de la numérisation des entreprises au Québec – Secteur du commerce de détail 2023 (PDF 795 Ko) Réalisé par Léger, juillet 2023 Entreprises du secteur du transport…

fait à l’ordre du Registraire des entreprises peut être transmis à l’adresse indiquée ci-dessous. Il doit être accompagné du bordereau de paiement situé sur la partie inférieure du document fourni à…

municipal du Québec prévoient que l’adoption de tout règlement doit désormais être précédée du dépôt, par un membre du conseil, d’un projet du règlement. Le projet de règlement peut se faire avant,…

de taxation à la suite de l’adoption du projet de loi n° 122 (2017, chapitre 13) Attention Ce Muni‑Express a été mis à jour. Vous retrouvez la nouvelle version en consultant le Muni‑Express du 10…

septembre 2022 N o 22-124 Documents impliquant les membres du cabinet du ministre ou les sous-ministres, relatif à l’analyse des propositions du Plan pour un réseau scolaire commun proposé par École…

21-474 Manuels approuvés par le ministère de l’Éducation du Québec pour l’enseignement du programme d’histoire du Québec et du Canada pour les élèves du secondaire 3 et 4 (PDF 182 Ko) Date de…

fonction publique. À consulter aussi Lexique du PMORI 2022 Informations supplémentaires du PMORI 2022 Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en…

fonction publique. À consulter aussi Lexique du PMORI 2021 Informations supplémentaires sur le PMORI 2021 Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en…