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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 530 Ko 202404-16_DE.pdf

(RLRQ, c. A 2.1), vous trouverez ci-joint un tableau avec des hyperliens qui vous permettrons de consulter ces documents. 2 Nous vous indiquons que vous…

Mise à jour : 22 avril 2024

Lauréats de l'année 2025

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-quebec-sans-racisme/laureats/laureats-2025

Catégorie Organisation publique Mme Roukayatou Idrissa Abdoulaye et Mme Julie Lachapelle, représentantes de la Ville de Sherbrooke, reçoivent la médaille de la catégorie « Organisation publique » des…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 6,60 Mo 202502-67_DE.pdf

de recherches RFLQ 2023-06-26 Analyse : Lot 2 648 723 Mesures-contenance (par 3043 al. 1) ¤ Lot consulté ¤ Requête d'analyse foncière ¤ Avis de modification…

Mise à jour : 10 mars 2025

Modifications législatives en matière de gestion contractuelle

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2010/n-10-20-aout-2010

l'obligation de publication qui, ainsi, n'auront pas à développer d'application spécifique sur leur propre site Internet. Les modifications qui seront apportées au SEAO pour permettre la…

Mise à jour : 11 mars 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 24 Mo 202309-23_DE.pdf

contact. Should you have any questions regarding WSP's electronic communications policy, please consult our Anti-Spam Commitment at www.wsp.com/casl.…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Obtenir des renseignements sur une entreprise

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/obtenir-renseignements-entreprise

Obtenir des renseignements sur une entreprise Les plus consultés Rechercher une entreprise au registre des entreprises Registre des entreprises Trouver de l’information sur une entreprise, les…

Mise à jour : 30 juillet 2024

Éclosion de rougeole

/sante/problemes-de-sante/a-z/rougeole/eclosion-de-rougeole

de la santé publique du Canada Consultez les avis et la documentation publiés par l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) : Déclaration de l’administratrice en chef de la santé publique du…

Mise à jour : 2 avril 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 23 Mo 202506-03_DE.pdf

Étiquette PTSC Rapport d'inventaire Site_type x_coord y_coord COMUNITY TRAPLINE CAT Nom de la Consultation CH/6-050 0600-2009-417 Mining exploration…

Mise à jour : 27 juin 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2,63 Mo 202304-13_DE.pdf

2022-05-20 ND 0,00000000000 ENT_2022 Consulté et harmonisé V9 ND LMICH PEU RPE N 1126343 0 HARMRN INT-CPRS-SPDN-EC 2022-05-20 ND 0,00000000000 ENT_2022 Cons…

Mise à jour : 26 mai 2023

Des bornes de recharge pour aller partout

/transports/transport-electrique/recharge/bornes-recharge-partout

standard publique Tous les véhicules hybrides rechargeables et entièrement électriques sont compatibles avec les bornes de recharge publiques de niveau 2. Utiliser une borne de recharge rapide publiq…

Mise à jour : 19 novembre 2025

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