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Outils pour les partenaires

/gouvernement/ministeres-organismes/conseil-gestion-assurance-parentale/publications-et-statistiques-du-conseil-de-gestion-de-lassurance-parentale/publications/outils-partenaires

canaux de diffusion. Pour obtenir ce guide, veuillez communiquer avec le Conseil de gestion par courriel à l’adresse suivante : cgap.information@cgap.gouv.qc.ca . Dans cette page : Documents…

Mise à jour : 2 février 2026

Cofinancement du gouvernement du Québec aux programmes de la Fondation canadienne pour l’innovation (FCI)

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/liste-partielle-aide-financiere/recherche-innovation/cofinancement-fci

peut fournir au RSE les informations requises quant aux utilisateurs à inscrire : nom, prénom, adresse courriel (au nom de domaine de l’établissement) et numéro de téléphone. Le RSE aura également…

Mise à jour : 6 février 2026

Certificat de préposée ou préposé à l’aqueduc

/emploi/informer-metier-profession/profession-metier-reglemente/connaitre-certificats-qualification-obligatoire/prepose-aqueduc

recommandation de votre employeur. Lettre de motivation avec vos coordonnées (NAS, adresse, téléphone, télécopieur, courriel). Votre demande ainsi que tous les documents doivent être envoyés par…

Mise à jour : 31 juillet 2025

Demande de permis pour exploitant d’un lieu de recueil de chats, de chiens ou d’équidés

pdf 3,49 Mo FO_Formulaire_permis-chats-chiens-equides_Exploitant_MAPAQ.pdf

6. (a) Courriel : Inscrivez l’adresse courriel par laquelle nous pouvons communiquer avec vous, au besoin. (b) Site Internet : Si vous avez un site…

Mise à jour : 1 avril 2025

Programme québécois d'assainissement des troupeaux ovins et caprins (Arthrite-Encéphalite caprine - Maedi-Visna)

pdf 404 Ko FO_demande_analyse_AEC-MV_MAPAQ.pdf

VÉTÉRINAIRE PRATICIEN Téléphone : Télécopieur : Courriel : Nom complet : ADRESSE DU MÉDECIN VÉTÉRINAIRE Numéro : Rue : Ville/Municipalité : Code postal : ADR…

Mise à jour : 31 mars 2025

Demande d'accès à l'information

pdf 3,57 Mo AI_T2425_110_contrat_Pierre_trudel_enqueteur.pdf

réception à un moment précis, à l’adresse de la partie concernée tel qu’indiqué dans la désignation des parties en page 1, à moins que les parties n’aient…

Mise à jour : 9 avril 2025

2023-24-094.pdf

pdf 3,74 Mo 2023-24-094.pdf

informatiques (courriels, textos, Teams, agenda, etc.) : Courriels transmis par l’organisme ainsi que ceux qu’il a reçus, que ce soit à titre de destinataire…

Mise à jour : 13 février 2025

Guide du participant - Programmes ÉcoPerformance et Bioénergies

pdf 0,97 Mo guide-participant-ecoperformance.pdf

l’étape 1 sont prêts, il faut les transmettre par courriel au MELCCFP à l’adresse suivante : transitionenergetique.affaires@mern.gouv.qc.ca. L’adresse courri…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Guide du participant - Programmes ÉcoPerformance et Bioénergies

pdf 0,97 Mo guide-ecoperformance-bionergies.pdf

l’étape 1 sont prêts, il faut les transmettre par courriel au MELCCFP à l’adresse suivante : transitionenergetique.affaires@mern.gouv.qc.ca. L’adresse courri…

Mise à jour : 18 novembre 2024

Obligations et processus relatifs à la signature d’ententes entre les municipalités et un autre gouvernement au Canada (ou un organisme public fédéral)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-14-5-decembre-2017

un projet d’entente auprès du gouvernement fédéral, accompagnée des documents ci‑dessous à l’adresse courriel suivante : intergouvernemental@mamh.gouv.qc.ca : le projet d’entente (non signé); la…

Mise à jour : 11 mars 2025

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Guide du participant - Programmes ÉcoPerformance et Bioénergies

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