Résultats de recherche

202310-52 Analyses en lien avec les consultations pour le développement de l’activité minière, pour chaque mémoire reçu dont les auteurs ont autorisé la diffusion publique Décision (PDF 2,90 Mo) Date…

202310-52 Analyses en lien avec les consultations pour le développement de l’activité minière, pour chaque mémoire reçu dont les auteurs ont autorisé la diffusion publique Décision (PDF 2,90 Mo) Date…

mai. Compensations pour les terres publiques Ce programme, doté d’une enveloppe de 25,8 millions de dollars, vise à compenser les municipalités ayant des terres publiques sur leur territoire. La…

premier cas consiste à uniquement remplacer la partie publique de l’entrée de service. Un remplacement complet vise à changer les parties publique et privée de l’entrée de service. Pour plusieurs…

financière consentie par le Ministère Cumul des aides publiques Contribution du demandeur à la réalisation de son projet Organisme, coopérative ou autorité publique autochtone 80 % des dépenses…

(incluant les avantages sociaux); les frais de sous-traitance; les dépenses engagées pour des consultants, des consultantes ou des spécialistes externes possédant une expertise reconnue et…

centres. Section 5 : Les modes et les mécanismes d’information publique Les sinistres entraînent des besoins importants d'information publique, tant de la part des citoyens que des médias. De…

du Tribunal administratif du Québec. Dépliants et brochures imprimés Autres publications Avis permanents et publics Consultez les avis permanents et publics du Ministère Rapports annuels de gestion…

au-dessous d'une voie publique. Établir et entretenir des fontaines publiques sur son territoire. Faire planter des arbres le long des chemins municipaux et des places publiques, à ses frais ou…