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notamment sur : La sélection de personnes immigrantes qui correspond aux besoins du Québec; L’institution de Francisation Québec le 1 er juin 2023; L’accompagnement des personnes immigrantes vers une…

terrain destiné à être cédé à un CSS n’est pas possible ( Loi sur les cités et villes [LCV], art. 570, Code municipal du Québec [CMQ], art. 1097). Exemption référendaire pour les règlements d’emprunt…

et aux enquêtes (CIME) La Commission municipale du Québec (CMQ) L’Autorité des marchés publics (AMP) Le Bureau de l’inspecteur général de la Ville de Montréal (BIG) L’Unité permanente anticorruption…

aurent Capitale-Nationale : Communauté métropolitaine de Québec Centre-du-Québec : Comité régional en développement sociale du Centre-du-Québec Chaudière-Appalaches : MRC des Appalaches Côte-Nord :…

Portrait général L'Abitibi-Témiscamingue constitue la pointe ouest du Québec, délimitée au nord par la région du Nord-du-Québec, au sud, l'Outaouais et à l'est, la Mauricie. Territoire de…

étrangers au Québec. Marché d'opportunité de l'Alliance de l'industrie touristique du Québec. Marché non couvert par Destination Canada. Marché de taille modeste, mais porteur pour le …

l’Énergie (ADEME). Partenaire du Québec Écotech Québec Secteur Agrochimie, agriculture, énergies et transport Animation du corridor économique de la transition énergétique France-Québec Objectif du…

situé sous l’autoroute 410. Ce projet fait également l’objet d’une entente de collaboration avec la Ville de Sherbrooke, qui prévoit aménager une piste polyvalente d’une largeur de 3 mètres, mettre…

articles 7, 8 et 9. Ces règles prévalent sur celles prévues au Code municipal du Québec et à la Loi sur les cités et villes en ces matières. Règle de la majorité Le règlement est adopté à la majorité…

Performance du Québec en 2024 Visiteurs Excursionnistes : personnes qui font un voyage aller-retour dans la même journée à l’extérieur de leur ville dont la distance à l’aller est d’au moins 40…